Centrale des marchés
Fourniture et maintenance d'instrumentations chirurgicales de coelioscopie La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d'instrumentations chirurgicales de coelioscopie pour le bloc de chirurgie spécialité chirurgie viscérale et pour la spécialité...
HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 90015Belfort celluledesmarches@hnfc.fr
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Fourniture et maintenance d'instrumentations chirurgicales de coelioscopie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5199200

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/02/20)
20-22193
JOUE (14/02/20)
074853-2020

Département(s) de publication : 90
Annonce No 20-22193
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
HOPITAL NORD FRANCHE COMTE, 100 route de Moval, 90015, Belfort, F, Courriel : celluledesmarches@hnfc.fr, Code NUTS : FRC24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.hnfc.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et maintenance d'instrumentations chirurgicales de coelioscopie
Numéro de référence : GHT-2019-016
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d'instrumentations chirurgicales de coelioscopie pour le bloc de chirurgie spécialité chirurgie viscérale et pour la spécialité gynécologie au profit de l?Hôpital Nord Franche-Comté.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture et maintenance d'instrumentations chirurgicales de coelioscopie
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et maintenance d?instruments chirurgicaux de coelioscopie spécialité gynécologie
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et maintenance d?instruments chirurgicaux de coelioscopie spécialité gynécologie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Ergonomie / Pondération : 20
     2. Précision / Pondération : 20
     3. Robustesse / Pondération : 10
     4. Temps de montage/Préparation / Pondération : 5
     5. Nettoyage et stérilisation / Pondération : 5
Coût :
     1. Coût / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et maintenance d?instruments chirurgicaux de c?lioscopie spécialité chirurgie viscérale
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et maintenance d?instruments chirurgicaux de c?lioscopie spécialité chirurgie viscérale
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Ergonomie / Pondération : 20
     2. Précision / Pondération : 20
     3. Robustesse / Pondération : 10
     4. Temps de montage/Préparation / Pondération : 5
     5. Nettoyage et stérilisation / Pondération : 5
Coût :
     1. Coût / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de trocarts réutilisables pour boites de spécialité gynécologie
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de trocarts réutilisables pour boites de spécialité gynécologie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Ergonomie / Pondération : 20
     2. Précisions / Pondération : 20
     3. Robustesse / Pondération : 10
     4. Temps de montage/Préparation / Pondération : 5
     5. Nettoyage et stérilisation / Pondération : 5
Coût :
     1. Coût / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 070-164640 du 09/04/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2019-0334
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de coelioscopie spécialité gynécologie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 décembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Richard Wolf France, Rue Daniel Berger, 51725, Reims, FR, Code NUTS : FRF2, Adresse internet : https://www.richard-wolf.fr/home.html
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 67 111,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-0334
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de coelioscopie spécialité chirurgie viscérale
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 décembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Richard Wolf France, Rue Daniel Berger, 51725, Reims, FR, Code NUTS : FRF2, Adresse internet : https://www.richard-wolf.fr/home.html
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 97 020,80
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-0334
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture de trocarts réutilisables pour boites de spécialité gynécologie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 décembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Richard Wolf France, Rue Daniel Berger, 51725, Reims, FR, Code NUTS : FRF2, Adresse internet : https://www.richard-wolf.fr/home.html
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 32 777,04
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25000, Besancon, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L.551-1 du Code de Justice Administrative).Référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L.551-13 du Code de Justice Administrative).Recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dansun délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 février 2020
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