A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : Département du Territoire de Belfort
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909090
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 17/04/2026  
Secteurs d'activité
Services de relations publiques.
Services d'agences de presse.

Marché de services de relations presse nationales

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/03/2026
JOUE - 178427-2026
178427-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'agences de presse – Marché de services de relations presse nationales
OJ S 52/2026 16/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement du Territoire de Belfort
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de services de relations presse nationales
DescriptionMarché de services de relations presse nationales pour le Département du Territoire de Belfort
Identifiant de la procédure47febbea-856f-4790-8bba-003ef2f12323
Identifiant interne2026C019
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92400000 Services d'agences de presse
Nomenclature complémentaire (cpv): 79416000 Services de relations publiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMarché de services de relations presse nationales
DescriptionMarché de services de relations presse nationales pour le Département du Territoire de Belfort
Identifiant interne20260027
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92400000 Services d'agences de presse
Nomenclature complémentaire (cpv): 79416000 Services de relations publiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéwww.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres17/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDépartement du Territoire de Belfort
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement du Territoire de Belfort
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement du Territoire de Belfort
Numéro d’enregistrement22900001300040
Adresse postaleDépartement du Territoire de Belfort - DCPM6 Place de la Révolution française
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactService de la Commande Publique
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone0384909090
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8e802929-35c5-4fd8-83d7-6614343298a5  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/03/2026 10:56:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis178427-2026
Numéro de publication au JO S52/2026
Date de publication16/03/2026