Avis de marché - Avis n° 26-107881 du 05/11/2026
Département(s) de publication : 90, 25, 68, 67
Annonce n° 26-107881
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Territoire de Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : BELFORT CEDEX
Code postal : 90020
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90, 25, 68, 67
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026C106
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : DCPM
Adresse mail du contact : dcpm@territoiredebelfort.fr
Numéro de téléphone du contact : 0384909090
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants ; Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 03/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Département
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Maintenance et fourniture des moyens de lutte contre l'incendie (extincteurs, désenfumage, plans de sécurité et signalétique) - Relance du lot n°1
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La consultation a pour objet la maintenance et fourniture des moyens de lutte contre l'incendie (extincteurs, désenfumage, plans de sécurité et signalétique) - Relance du lot n°1.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Belfort
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026