A proximité de Belfort 90020 Territoire De Belfort
Acheteur : Département du Territoire de Belfort
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909090
Secteurs d'activité
Services d'impression.

Impression du magazine du Département du Territoire de Belfort Vivre le Territoire

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/03/2026
JOUE - 207114-2026
207114-2026 - Résultats
France – Services d'impression – Impression du magazine du Département du Territoire de Belfort Vivre le Territoire
OJ S 59/2026 25/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement du Territoire de Belfort
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreImpression du magazine du Département du Territoire de Belfort Vivre le Territoire
DescriptionImpression du magazine institutionnel
Identifiant de la procédure9cb21425-4959-4824-93b4-3ec7dec4cfec
Avis précédent2c9ea145-36bc-42d1-916e-06d274b460f5-01
Identifiant interne2025C086
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreImpression du magazine du Département du Territoire de Belfort Vivre le Territoire
DescriptionImpression du magazine institutionnel
Identifiant interne20250159
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Options
Description des optionsmarché d'un an renouvelable trois fois
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBelfort
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionComparaison des offres sur la base d'un détail quantitatif et estimatif
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLes critères figurent dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de la consultation
Organisation qui signe le contratDépartement du Territoire de Belfort
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis48,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEST IMPRIMERIE
Offre
Identifiant de l’offreEST IMPRIMERIE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250159
Date de conclusion du marché/concession17/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratDépartement du Territoire de Belfort
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement du Territoire de Belfort
Numéro d’enregistrement229 000 013 00040
Adresse postale6 Place de la Révolution Française
VilleBelfort CEDEX
Code postal90020
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone0384909090
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement172 500 050 00015
Adresse postaleRue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone03 81 82 60 00
Adresse internethttps://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielEST IMPRIMERIE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement312411337400068
Adresse postale4, rue de Tournebride
VilleMOULINS LES METZ
Code postal57161
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueest-imprimerie@est-imprimerie.fr
Téléphone0387383400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0a9110fc-55fe-479c-89dc-84e6c9478714  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/03/2026 09:35:32 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis207114-2026
Numéro de publication au JO S59/2026
Date de publication25/03/2026