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A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909037
Secteurs d'activité
Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur.

Transcription des débats : séances plénières du Conseil départemental et toutes autres réunions du Département du Territoire de Belfort

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : National
Date de publication : 23/12/2025
BOAMP - 25-141559
Avis de résultat de marché - Avis n° 25-141559 du 23/12/2025
Avis de résultat de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 25-141559
Services
Section 1 - Reference de l'avis initial
Pas d'avis initial
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Territoire de Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : Transcription des débats : séances plénières du Conseil départemental et toutes autres réunions du Département du Territoire de Belfort
Code CPV principal - Descripteur principal : 79550000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Transcription des débats : séances plénières du Conseil départemental et toutes autres réunions du Département du Territoire de Belfort
Section 4 - Attribution du marché
Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :
Le marché a été attribué à l'entreprise H2COM et il débutera à compter du 1er janvier 2026.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/12/2025