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A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909037
3 Lots
Lot 1
Lot 1 : Entretien spécifique
Lot 2
Lot 2 : Remplacement de personnel d'entretien
Lot 3
Lot 3 : Entretien du site du Malsaucy (Base de loisirs et base nautique)
Secteurs d'activité
Services de nettoyage et d'hygiène.
Services de nettoyage.
Services de nettoyage de bureaux.
Services de nettoyage de bâtiments.

Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/11/2026
JOUE - 784279-2026
784279-2026 - Résultats
France – Services de nettoyage – Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort
OJ S 219/2026 11/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort
Description: Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort
Identifiant de la procédure: fe697a5f-3b55-4e3c-bc9a-07016e7bf52a
Avis précédent: cb5c2014-b343-4631-bf2b-3762b57a52e4-01
Identifiant interne: 2026C024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Belfort
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Entretien spécifique
Description: Lot 1 : Entretien spécifique
Identifiant interne: 20260033
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix est jugé sur le montant du DQE La note N est établie suivant la formule : N = (No/Ni) x pondération critère prix Avec No = montant de l'offre la moins disante Et Ni = montant de l'offre comparée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Qualité
Description: La valeur technique est jugée sur la base du mémoire technique fourni par le candidat, notamment sur : - Sous-critère 1 : Moyens humains, effectifs dédiés (10/100) - Sous-critère 2 : Taux d'encadrement et d'accompagnement du personnel (responsables de secteurs, référents, encadrants) (10/100) - Sous-critère 3 : Qualification et formation du personnel (10/100) - Sous-critère 4 : Délai de traitement des demandes (réactivité) et organisation pour le remplacement du personnel absent dans le cadre de la continuité de service (5/100)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère environnemental, jugé sur la base d'un mémoire technique fourni par le candidat et apprécié au regard des indications mentionnées à l'article 5 du CCTP. Les propositions seront appréciées au regard des propositions mises en oeuvre dans le cadre du marché et non de la démarche globale du candidat.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui exécute le paiement: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Remplacement de personnel d'entretien
Description: Lot 2 : Remplacement de personnel d'entretien
Identifiant interne: 20260034
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix : montant du DQE Note N établie suivant la formule : N = (No/Ni) x pondération critère prix Avec No = montant de l'offre la moins disante Et Ni = montant de l'offre comparée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée sur la base du cadre de mémoire technique complété par le candidat, notamment sur : - Sous-critère 1 : Moyens humains, effectifs dédiés (10/100) - Sous-critère 2 : Taux d'encadrement et d'accompagnement du personnel (responsables de secteurs, référents, encadrants) (10/100) - Sous-critère 3 : Qualification et formation du personnel (10/100) - Sous-critère 4 : Délai de traitement des demandes (réactivité) et organisation pour le remplacement du personnel absent dans le cadre de la continuité de service (5/100) - Sous-critère 5 : Stabilité des équipes afin d'éviter le turn-over (5/100) - Sous-critère 6 : Dispositif de suivi et de contrôle de la qualité des prestations (5/100)$ - Sous-critère 7 : Présence d'un agent d'astreinte joignable en cas de dysfonctionnement lors des interventions en soirée (5/100)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère social jugé sur la base de l'article 4 de l'acte d'engagement, notamment sur la proposition de la réalisation d'un nombre d'heures supérieur au seuil minimum obligatoire de 500 heures par an, ainsi que sur la base du cadre du mémoire technique complété par le candidat. Sous-critère 1 : Heures proposées par le candidat (5/100) : - Respect du nombre d'heures minimum fixé dans le CCAP : 0 point - Non-respect du nombre d'heures fixé dans le CCAP : offre irrégulière - Augmentation du nombre d'heures : Valorisation du critère : Note N établie suivant la formule : N = (Ni/No) x 5 Avec No = nombre d'heures de la proposition la mieux disante Et Ni = nombre d'heures de la proposition analysée Sous-critère 2 : Modalités d'accompagnement et de tutorat (5/100) Sous-critère 3 : Formation à la langue française si nécessaire afin d'assurer la bonne compréhension des consignes d'entretien, de sécurité, d'utilisation et de dosages des produits (5/100) Sous-critère 4 : Qualité d'intégration des agents (formation initiale et continue, accompagnement, valorisation (2,5/100) Sous-critère 5 : Considération de l'agent dans le cadre des affectations (domiciliation, moyen de locomotion, contraintes personnelles) (2,5/100)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui exécute le paiement: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Entretien du site du Malsaucy (Base de loisirs et base nautique)
Description: Lot 3 : Entretien du site du Malsaucy (Base de loisirs et base nautique)
Identifiant interne: 20260035
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix jugé sur le montant du DQE Note N établie suivant la formule : N = (No/Ni) x pondération critère prix Avec No = montant de l'offre la moins disante Et Ni = montant de l'offre comparée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique fourni par le candidat, notamment sur : - Sous-critère 1 : Moyens humains, effectifs dédiés (10/100) - Sous-critère 2 : Taux d'encadrement et d'accompagnement du personnel (responsables de secteurs, référents, encadrants) (10/100) - Sous-critère 3 : Qualification et formation du personnel (10/100) - Sous-critère 4 : Délai de traitement des demandes (réactivité) et organisation pour le remplacement du personnel absent dans le cadre de la continuité de service (5/100)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 32
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère environnemental jugé sur la base du mémoire technique fourni par le candidat et apprécié au regard des indications mentionnées à l'article 5 du CCTP. Les propositions seront appréciées au regard des propositions mises en œuvre dans le cadre du marché et non de la démarche globale du candidat.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui exécute le paiement: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 11 422,40 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES
Offre: 
Identifiant de l’offre: HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 182,15 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260033
Titre: Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 1 : Entretien spécifique
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/11/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 525624-2026
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260035
Titre: Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 1 : Entretien spécifique
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/11/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 525624-2026
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20260034
Titre: Nettoyage, remplacement de personnel et entretien spécifique des locaux du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 2 : Remplacement de personnel d'entretien
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/11/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 525624-2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT, DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT, DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES
Offre: 
Identifiant de l’offre: HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 3 890,25 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES
Offre: 
Identifiant de l’offre: HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 7 350,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement: 22900001300040
Adresse postale: 6, Place de la Révolution française
Ville: Belfort
Code postal: 9000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone: 0384909037
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37956664900065
Ville: ETUPES
Code postal: 25460
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 54aa735b-f2bb-4076-87bf-768593a19227  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/11/2026 09:31:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 784279-2026
Numéro de publication au JO S: 219/2026
Date de publication: 11/11/2026