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A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909037
Secteurs d'activité
Services de maintenance et de réparation de logiciels.

Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/06/2025
JOUE - 410545-2025
410545-2025 - Résultats
France – Services de maintenance et de réparation de logiciels – Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
OJ S 119/2025 25/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Description: Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Identifiant de la procédure: db019064-32fe-4491-9aa2-c6291554a6eb
Avis précédent: de3ee8f4-d921-4ebc-b731-a602100ca722-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 Place de la Révolution française  
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Description: Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Identifiant interne: 2025C021
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel du Département du territoire de Belfort 6, Place de la Révolution française  
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur fonctionnelle de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 6,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Variété du catalogue des modules / connecteurs développés par l'intégrateur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 6,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Organisation du transfert de compétences
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 6,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Composition de l'équipe projet, CV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au règlement de la consultation
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui exécute le paiement: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 105 400,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ATOL CD
Offre: 
Identifiant de l’offre: ATOL CD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 105 400,00 EUR
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025C021
Titre: Maintenance de la solution Maarch avec mise en place de nouvelles fonctionnalités
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/05/2025
Date de conclusion du marché: 23/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 202905-2025
Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement: 22900001300040
Adresse postale: Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Ville: Belfort
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone: 0384909037
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ATOL CD
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 42971537800031
Adresse postale: ZAE Les Terres d'Or
Ville: GEVREY CHAMBERTIN
Code postal: 21220
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b18b1b8f-9c28-4615-a734-f3fbbafbb557  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/06/2025 15:14:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 410545-2025
Numéro de publication au JO S: 119/2025
Date de publication: 25/06/2025