A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909037
Secteurs d'activité
Enveloppes.

Impression de documents

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : National
Date de publication : 19/02/2026
BOAMP - 26-17787
Avis de résultat de marché - Avis n° 26-17787 du 19/02/2026
Avis de résultat de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-17787
Fournitures

Section 1 - Reference de l'avis initial
Pas d'avis initial
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Territoire de Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : Impression de documents
Code CPV principal - Descripteur principal : 30199230
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché a pour objet l'impression de documents, et est divisé en 4 lots : - Lot 1 : Impression d'enveloppes - Lot 2 : Carnets de santé - Lot 3 : Carnets de maternité - Lot 4 : Impressions diverses
Critères d'attribution : Critère 1 : Qualité des produits proposés jugée d'après les échantillons fournis (40 points) Critère 2 : Prix (35 points) Critère 3 : Délai de livraison (15 points) Critère 4 : Performances en matière de protection de l'environnement et en matière sociale (10 points) - Sous-critère 1 : Mise en oeuvre par l'entreprise de gestion des déchets d'utilisation de produits éco-compatibles (papier, encres...) se traduisant si possible par un label (Imprim'Vert, Iso 14001 ou équivalent) (5 points) - Sous-critère 2 : Appel à des établissements d'insertion ou de travailleurs handicapés (5 points)
Section 4 - Attribution du marché
Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :
Seul le lot 1 "Impression d'enveloppes" est attribué. Les lots 2, 3 et 4 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/02/2026