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A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909090
Secteurs d'activité
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Construction d'une Maison d'Enfants à Caractère Social

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/10/2024
JOUE - 602825-2024
602825-2024 - Résultats
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – Construction d'une Maison d'Enfants à Caractère Social
OJ S 195/2024 07/10/2024
Avis de résultats de concours
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction d'une Maison d'Enfants à Caractère Social
Description: Concours de maîtrise d'oeuvre
Identifiant de la procédure: ee356ae4-a0ed-4093-b2cb-4b4343d4e4ca
Avis précédent: 790847-2023
Type de procédure: Restreinte
Code de justification: Application de la législation
Justification de la publication ultérieure: Autre procédure en plusieurs étapes
Date de publication: 24/12/2023
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: construction d'une Maison d'enfants à Caractère Social
Description: construction d'une Maison d'enfants à Caractère Social Concours de maîtrise d'oeuvre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 790847-2023
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les pièces du marchés sont disponibles au service de la commande publique - hôtel du Département - place de la Révolution Française - 90000 BELFORT
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: groupement Catherine Dormoy (mandataire) / OTE ingénierie / Otélio
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre groupement Catherine Dormoy / OTE ingénierie / Otélio
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/07/2024
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 39
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement: 22900001300040
Adresse postale: Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française  
Ville: Belfort
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone: 0384909037
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: groupement Catherine Dormoy (mandataire) / OTE ingénierie / Otélio
Numéro d’enregistrement: 393 246 053 00010
Adresse postale: 1 Rue des Orgues Cunelières 90150  
Ville: CUNELIERES
Code postal: 90150
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: cdormoyagence@catherinedormoy.com
Téléphone: 0384233156
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dd74cb34-6846-4e76-b6f6-b3eabdd3727b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis de résultats de concours
Sous-type d’avis: 36
Date d’envoi de l’avis: 04/10/2024 13:44:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 602825-2024
Numéro de publication au JO S: 195/2024
Date de publication: 07/10/2024