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90 conception, impression, diffusion du magazine "vivre le territoire" à Belfort 90 conception, impression, diffusion du magazine "vivre le territoire" à Belfort conception, impression, diffusion du magazine "Vivre le Territoire". code_postal : 90000 lieu : territoire de Be...
Cseil Général du Territoire de Belfort 90020Belfort
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90 conception, impression, diffusion du magazine "vivre le territoire" à Belfort

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1049584

Date de clôture estimée : 02/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/14)
14-56725

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cseil Général du Territoire de Belfort.
Correspondant : M. le président du conseil général, place de la Révolution Française 90020 Belfort Cedex adresse internet : http://www.cg90.fr.

Objet du marché : conception, impression, diffusion du magazine "Vivre le Territoire".

Catégorie de services : 15.

Lieu d'exécution : territoire de Belfort, 90000 Belfort.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 15 juin 2014 et jusqu'au 14 juillet 2015.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 mai 2014, à 17 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14000049.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 avril 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : conseil général du Territoire de Belfort.
Correspondant : Alain Poncet, place de la Révolution Française, 90000 Belfort, courriel : alain.poncet@cg90.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général du Territoire de Belfort.
Correspondant : Valérie Chauve, place de la Révolution Française, 90000 Belfort, courriel : valerie.chauve@cg90.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général du Territoire de Belfort.
Correspondant : Direction de la Communication, place de la Révolution Française, 90000 Belfort, adresse internet : http://www.marchespublics-cg90.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Direction des Affaires Juridiques place de la Révolution Française 90000 Belfort.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 conception et mise en page du magazine.
Conception et mise en page du magazine.
Lot(s) 2 impression du magazine.
Impression du magazine.
Lot(s) 3 diffusion du magazine.
Diffusion du magazine.

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