Centrale des marchés
fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle 90 acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du Conseil général à Belfort ville : Belfort. lieu : direction des routes Place de...
Conseil gal du Territoire de Belfort 90020Belfort
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Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 221815

Date de clôture estimée : 14/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-180259
JOUE (19/09/12)
295894-2012
JOUE (11/10/12)
322374-2012
SOURCEWEB (25/09/12)

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil gal du Territoire de Belfort, direction des routes Place de la Révolution Française, à l'attention de M. le président du conseil général du Territoire de Belfort, F-90020 Belfort.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg90.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.cg90.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.cg90.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché passé en vue de l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du conseil général.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18143000, 18830000,18110000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande, sans minimum ni maximum.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 7 janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Protection de la tête
1) Description succincte :
Casques de protection, masques de protection, lunettes de protection

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Protection des mains
1) Description succincte :
Gants de protection

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Protection des pieds
1) Description succincte :
Chaussures de sécurité, chaussures de travail

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Equipements forestiers
1) Description succincte :
vêtements de protection, de chaussures de protection, de gants de protection et de casques de protection pour, entre autre, le bûcheronnage et le débroussaillage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18130000, 18830000,18143000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Pull-over
1) Description succincte :
Pull de haute visibilité et autres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Vêtements de haute visibilité
1) Description succincte :
Vêtements de pluie, vêtements contre le froid, gilets de signalisation, etc. Tous les vêtements de ce lot sont des vêtements de haute visibilité.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Tenues de cuisine, de santé, de laboratoire, d'entretien et de maintenance
1) Description succincte :
Ce lot comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du Code des marchés publics.
Il porte sur l'acquisition de pantalons, vestes, tabliers de cuisine, de blouses, etc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Vêtements de travail
1) Description succincte :
Sweats, capes de pluie, tee-shirt, shorts, casquettes, bonnets, etc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (Dc1) ;
- déclaration du candidat (Dc2) ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnés à l'article . 5212-1 à 4 du Code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
01VET.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 novembre 2012, à 16:00

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger obligatoirement sur le site du conseil général : http://www.cg90.fr, rubrique marchés publics. Aucun document papier ne sera envoyé.
Les offres seront transmises par courrier, en recommandé avec avis de réception, à l'adresse indiquée en section I.
Ou déposées contre récépissé à :
conseil général du Territoire de Belfort
Direction des routes
2 bis avenue Jean Moulin
(Parc technologique : 12 rue des Entrepreneurs) à Belfort.
Ou déposées par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 30 rue Charles Nodier, F-25000 Besançon. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, 30 rue Charles Nodier, F-25000 Besançon. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2012

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