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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Andelnans
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'OFFEMONT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'URCEREY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BAVILLIERS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BESSONCOURT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BOUROGNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CRAVANCHE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de DANJOUTIN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: commune de DENNEY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de MEROUX MOVAL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de MEZIRÉ
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de MORVILLARS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE REPPE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de ROPPE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SERMAMAGNY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de TREVENANS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de VETRIGNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMGPAP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de BELFORT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 335aecaf-d086-4532-b4cf-67d402f0bf19
Identifiant interne: 26GBC015
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Protection des pieds
Description: Protection des pieds
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Belfort
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Protection du corps
Description: Protection du corps
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Belfort
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 36FC2B56-CB25-A615-04854BE05F3C21A8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d’enregistrement: 65355
Adresse postale: Place d'Armes
Ville: Belfort
Code postal: 90020
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Point de contact: MESLOT DAMIEN
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 36FC2BB3-9FB6-E0F7-EA361578431ADEA4
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 36FC2BC4-A646-79FB-A1762E5FEECBEBED
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 36FC2BD5-9DEE-D1DA-DB27120EBAD46967
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement: 36FC2BF6-A60E-DE37-4CD960BE817D41F7
Adresse postale: Hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d'Agglomération null Place d'Armes, null
Ville: Belfort Cedex
Code postal: 90020
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Président du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune d'Andelnans
Numéro d’enregistrement: 36FC2C06-BEA2-EDFA-D929D5028E226512
Adresse postale: Commune d'Andelnans null rue de la mairie, null
Ville: Andelnans
Code postal: 90300
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune d'OFFEMONT
Numéro d’enregistrement: 36FC2C17-D699-8F08-432F6DBF16423012
Adresse postale: Mairie d'Offemont 96 rue Aristide Briand, null
Ville: Offemont
Code postal: 90300
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384260149
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune d'URCEREY
Numéro d’enregistrement: 36FC2C39-EDA5-2901-954DFED763F1044B
Adresse postale: Commune d'Urcerey null 2 rue Fernand Anthony, null
Ville: Urcerey
Code postal: 90800
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de BAVILLIERS
Numéro d’enregistrement: 36FC2C5D-E599-C0EB-74A96950C916908E
Adresse postale: Commune de Bavilliers 38 Grande Rue François Mitterrand, null
Ville: Bavilliers
Code postal: 90800
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de BESSONCOURT
Numéro d’enregistrement: 36FC2C6F-0C56-69BB-59A892CF804DA51B
Adresse postale: Commune de Bessoncourt null 19 rue des Magnolias, null
Ville: Bessoncourt
Code postal: 90160
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de BOUROGNE
Numéro d’enregistrement: 36FC2C7F-EE13-AFA2-0A9037AAB42B5682
Adresse postale: Commune de Bourogne null 5 rue des écoles, null
Ville: Bourogne
Code postal: 90140
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune de CRAVANCHE
Numéro d’enregistrement: 36FC2CA2-B1D6-7D6C-1922F89408C33572
Adresse postale: Commune de Cravanche 2 rue Pierre et Marie Curie, null
Ville: Cravanche
Code postal: 90300
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commune de DANJOUTIN
Numéro d’enregistrement: 36FC2CE6-FA4C-7B2D-FE82882617837332
Adresse postale: Commune de Danjoutin 44 rue du Dr Jacquot, null
Ville: Danjoutin
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384282421
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: commune de DENNEY
Numéro d’enregistrement: 36FC2D06-AA09-EE42-882D193B69BCC645
Adresse postale: Commune de Denney null 1 Place Yvan Damidaux, null
Ville: Denney
Code postal: 90160
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384298204
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Commune de MEROUX MOVAL
Numéro d’enregistrement: 36FC2D29-ACDE-F5C1-A77CD3A44DE3CB23
Adresse postale: Commune de Meroux Moval 2 place de la Mairie, null
Ville: Meroux
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Commune de MEZIRÉ
Numéro d’enregistrement: 36FC2D73-A0A9-DFD5-30AEEBB0C06CFC14
Adresse postale: Commune de Mezire null 5 route de la Forge, null
Ville: Mezire
Code postal: 90120
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU
Numéro d’enregistrement: 36FC2D84-9DA0-BEB6-42CDB569CE2A6CB5
Adresse postale: Commune De Montreux-Chateau null Place de Lattre de Tassigny, null
Ville: Montreux-Chateau
Code postal: 90130
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Commune de MORVILLARS
Numéro d’enregistrement: 36FC2D94-A554-6FD3-9335676A23059163
Adresse postale: Commune de Morvillars 3 place du marché, null
Ville: Morvillars
Code postal: 90120
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: COMMUNE DE REPPE
Numéro d’enregistrement: 36FC2DA8-A9C2-839D-09138DFE3002E6FE
Adresse postale: Commune de Reppe 3 Place de l'Eglise, null
Ville: Reppe
Code postal: 90150
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Commune de ROPPE
Numéro d’enregistrement: 36FC2DCF-E493-C1C6-E6508486F842BC72
Adresse postale: Commune de Roppe 33 Avenue du Général de Gaulle, null
Ville: Roppe
Code postal: 90380
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384299170
Télécopieur: 0384299999
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Commune de SERMAMAGNY
Numéro d’enregistrement: 36FC2DF6-B0AC-3184-C9648D578D43C647
Adresse postale: Hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d'Agglomération null Place d'Armes, null
Ville: Belfort Cedex
Code postal: 90020
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384292137
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Commune de TREVENANS
Numéro d’enregistrement: 36FC2E1A-DF24-EC3A-38C2A5173E83763F
Adresse postale: Commune de Trevenans 3 rue du Canal, null
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384294297
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Commune de VETRIGNE
Numéro d’enregistrement: 36FC2E2B-F812-326E-FA107E4C19FE909B
Adresse postale: Commune de Vetrigne 54 grande Rue, null
Ville: Vetrigne
Code postal: 90300
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384298002
Télécopieur: 0970633676
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: SMGPAP
Numéro d’enregistrement: 36FC2E3D-FC74-19E0-BCF91C58DA6EF9B4
Adresse postale: Syndicat Mixte De Gestion de Parcs Automobiles Publics 2 rue des carrières, null
Ville: Belfort
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542438
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: Ville de BELFORT
Numéro d’enregistrement: 36FC2E76-AFA7-A7E7-AFF8552EC23F0292
Adresse postale: Ville De Belfort null Place d'Armes, null
Ville: Belfort
Code postal: 90020
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384542424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e7abec67-a169-45ba-8805-e196a5a0b1fc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2026 12:10:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 614367-2026
Numéro de publication au JO S: 172/2026
Date de publication: 07/09/2026
