A proximité de Belfort 90020 Territoire De Belfort
Acheteur : Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Place d'Armes
90020 Belfort
Tel : 0384542424
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de chauffage central.

Contrat d'exploitation des installations de génie climatique - Lot 3 : autres sites de la Ville de Belfort

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/01/2026
JOUE - 21265-2026
21265-2026 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien de chauffage central – Contrat d'exploitation des installations de génie climatique - Lot 3 : autres sites de la Ville de Belfort
OJ S 8/2026 13/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielGRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVILLE DE BELFORT
Adresse électroniquemarchespublics@mairie-belfort.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreContrat d'exploitation des installations de génie climatique - Lot 3 : autres sites de la Ville de Belfort
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les lots 1 et 2 ont été attribués lors d'une précédente consultation
Identifiant de la procédure3ec891a0-73ee-4836-9067-a5866d07aec1
Identifiant interne25GBC003-3
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAutres sites de la Ville de Belfort
DescriptionAutres sites de la Ville de Belfort
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur602681-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 101 218,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 101 218,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEIMI SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 101 218,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25gbc003-3
TitreAutres sites de la Ville de Belfort
Date de conclusion du marché05/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement62BB3DF3-96EA-3890-5DA7561EB5DD6A02
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d’enregistrement65355
Adresse postalePlace d'Armes
VilleBelfort
Code postal90020
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactMESLOT DAMIEN
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone0384542424
Adresse internethttp://www.grandbelfort.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielGRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement62BB3E36-0DBB-40E9-114808EB1F9E71AF
Adresse postaleHôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Place d'Armes
VilleBelfort Cedex
Code postal90020
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactMonsieur le Président du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone0384542424
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielVILLE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement62BB3E78-BDDE-11EE-6F0CE4F342D4F915
Adresse postaleHôtel de Ville Place d'Armes
VilleBelfort
Code postal90020
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@mairie-belfort.fr
Téléphone0384542424
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement62BB3EA1-90B6-C40F-A004694A95718EE4
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielCCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement62BB3EB1-F40D-262C-02505EB09B68E754
Adresse postale1 Rue Préfet Claude Erignac
VilleNancy
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0007
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement62BB3EC3-C03E-CA2F-E2DD678D509A5A18
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officielEIMI SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1707390-1-1-1
Adresse postaleeimi.etupes@eimi.fr
VilleEtupes
Code postal25460
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Téléphone0381942323
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisedd57f81-6491-492a-858e-e04575410e21  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis09/01/2026 16:56:22 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis21265-2026
Numéro de publication au JO S8/2026
Date de publication13/01/2026