Centrale des marchés
fourniture de matériels et de prestations de services de télécommunications 90 fourniture de matériels et de prestations de services de télécommunications pour le Centre Hospitalier Belfort-Montbéliard code_postal : 90016 ville : Belfort Cedex lieu : 14 rue de Mulho...
Centre Hospitalier Belfort-Montbéliard 90016Belfort amace@chbm.fr
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Fourniture de matériels et de prestations de services de télécommunications

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293846

Date de clôture estimée : 05/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/11/14)
14-169515
JOUE (11/11/14)
383530-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Belfort-Montbéliard, 14 rue de Mulhouse CS 20499, contact : cellule des marchés, à l'attention de Mlle MACE. Aurore, F-90016 Belfort Cedex. Tél. : (+33) 3 81 98 89 87. E-mail : amace@chbm.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard, 2 rue du Dr Flamand, contact : cellule des marchés, à l'attention de Mlle Aurore MACE, F-25209 Montbéliard. Tél. : (+33) 3 81 98 89 87. E-mail : amace@chbm.fr. Fax : (+33) 3 81 98 82 93. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_bzDi839wlj

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard, 2 rue du Dr Flamand, contact : cellule des marchés, à l'attention de Mlle Aurore MACE, F-20209 Montbéliard Cedex. Tél. : (+33) 3 81 98 89 87. E-mail : amace@chbm.fr. Fax : (+33) 3 81 98 82 93. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_bzDi839wlj
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériels et de prestations de services de télécommunications.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesse référer au CCTP : " Sites concernés par la consultation".
Code NUTS : FR43.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de matériels et de prestations de services de télécommunications.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
64200000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités exactes ne sont pas précisées d'avance, s'agissant de marchés à bons de commande.
Le présent marché est un marché à bons de commande sans montants minimum et maximum.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Convergence Téléphonie fixe - Téléphonie mobile
1) Description succincte :
Convergence Téléphonie fixe - Téléphonie mobile
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
64200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Liaisons louées et accès Ethernet
1) Description succincte :
Liaisons louées et accès Ethernet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
64200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Accès Internet
1) Description succincte :
Accès Internet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
64200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le présent marché est dispensé de cautionnement.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement s'effectuera par mandat adminsitratif suivant les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et 11 et 12 du C.C.A.G. Fournitures courantes et services.
Le délai global de paiement est de 50 jours. Il s'entend à compter de la réception de la facture, après service fait et admission.
L'unité de compte du marché est l'euro.
Les retards de paiement sont sujets à intérêts moratoires (décret n° 2013-269 du 29/03/13).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter sous la forme d'un groupement.
Les candidats peuvent présenter une offre soit, en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements, soit en qualité de candidat individuel.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats sont jugés sur leurs capacités techniques et financières à répondre aux besoins et justifiant de leur expérience et compétences dans le domaine concerné.
Seront éliminés les candidats n'ayant pas la qualité pour présenter une offre ou dont les capacités paraissent insuffisantes.
Ces éléments seront appréciés au regard des moyens propres de chaque candidat et des références de l'entreprise pour des prestations comparables et du montant du chiffre d'affaires annuel réalisé au titre de ces prestations.
Les moyens d'un éventuel sous-traitant ne seront pas pris en compte et ne pourront servir à appuyer une candidature aux garanties insuffisantes.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Montant du chiffre d'affaires annuel réalisé au titre des prestations objet du marché.
- Moyens propres de chaque candidat et références de l'entreprise pour des prestations comparables.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années, indiquant notamment la nature, le type de prestation effectuée, le montant, la date et le Maître d'ouvrage
- un exposé des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...) dont dispose le candidat pour l'objet de la consultation
- un exemplaire certifié conforme de la licence opérateur délivrée par l'arcep.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CHBM/INF/2014/004.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 janvier 2015, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candiadts fourniront en outre :
- la lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
- la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
les certificats ou la déclaration mentionnés à l'article 46 du Code des Marchés Publics seront remis par le candidat retenu dans les délais de 10 jours consécutifs à compter de la date de la demande par le Pouvoir Adjudicateur si ceux-ci non pas été fournis.
Il est rappelé qu'à défaut de fournir les dits documents, l'offre initialement retenue serait rejetée et le marché serait alors attribué au candidat suivant dans le classement des offres conformément au présent Règlement de Consultation.
En conséquence, les candidats sont invités dès à présent à procéder aux demandes nécessaires auprès des administrations compétentes.
Le candidat est réputé connaître l'infrastructure technique utilisée par le Pouvoir adjudicateur au moment de l'établissement de son offre. Il en est ainsi :
- de la nature, de la marque, des versions logicielles, des équipements et configurations des autocommutateurs en service.
- De la nature et de l'importance des réseaux de télécommunication en service et en particulier l'existence de réseaux privés inter-sites.
Le candidat ne pourra se prévaloir de conditions techniques insuffisantes à la satisfaction de ses services qu'il n'aura pas dûment signalées au moment de son offre.
chaque sous-traitant est proposé par le Titulaire au Pouvoir Adjudicateur qui est libre de l'accepter ou de le refuser. Pour chaque sous-traitant, le Titulaire doit joindre, en sus de l'acte spécial, les pièces mentionnées aux articles 45, 46 et 114 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 30 rue Charles Nodier, F-25044 Besançon. E-mail : greffe.ta-besancon@juradmin.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, 30 rue Charles Nodier, F-25044 Besançon. E-mail : greffe.ta-besancon@juradmin.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 novembre 2014.

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