Centrale des marchés
F-Belfort: Analyseurs d'immunologie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Mise à disposition d'un automate de sérologie connecté et la fourniture de réactifs, contrôles et consommables. I...
CH de Belfort-Montbéliard 90000Belfort 0384985592 0384985679
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F-Belfort: Analyseurs d'immunologie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67182

Date de clôture estimée : 09/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102156-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Belfort
+33 384985679
+33 384985592
FRANCE
CH de Belfort-Montbéliard
Adrien Remy
14 rue de Mulhouse BP 499
90016
aremy@chbm.fr

Adresse(s) internet:

http://www.chbm.fr

http://www.achats-hopitaux.com

http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Sdt4u0jBD

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Mise à disposition d'un automate de sérologie connecté et la fourniture de réactifs, contrôles et consommables.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: laboratoire de microbiologie- site de Montbéliard - 2 rue du docteur Flamand, 25209 Montbéliard, FRANCE.
Doubs
FR431


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Mise à disposition d'un automate de sérologie connecté et la fourniture de réactifs, contrôles et consommables.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Analyseurs d'immunologie
38434580

Réactifs de laboratoire
33696500


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le candidat proposera en prestation supplémentaire obligatoire les paramètres vitamine d et hiv. A défaut, l'offre sera déclarée irrégulière et rejetée.
Il pourra également proposer des prestations supplémentaires éventuelles.
Le centre hospitalier se réserve le droit de retenir ou non les prestations supplémentaires obligatoires et éventuelles.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources financières propres au centre hospitalier.
Paiement par mandat administratif sous 50j à compter de la réception de la facture(art 98 CMP).

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
A cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants:
— lettre de candidature (DC1), laquelle devra être dûment complétée et signée,
— déclaration du candidat (DC2), laquelle devra être dûment complétée, avec d'éventuelles annexes.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Point de vue technique. Pondération 60
2. Point de vue économique. Pondération 40

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Date: 10.5.2012 - 10:00
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Au sens du droit français, le marché conclu sera à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le ccap, cctp et l'acte d'engagement forment un accord-cadre mono-attributaire.
Conformément aux articles 35.ii.4° et 5°, un marché complémentaire d'une durée de 12 mois pourra être conclu à l'expiration du marché initial.
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Sdt4u0jBD

En cas de groupement momentané d'entreprises, chacun des membres fournira l'ensemble des pièces énumérées à la section Iii.2- conditions de participation.
https://www.achats-hopitaux.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Besançon
+33 381826001
+33 381826000
FRANCE
Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25044
greffe.ta-besancon@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Besançon
+33 381826001
+33 381826000
FRANCE
Greffe du Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25044
greffe.ta-besancon@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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