Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de Gaz médicaux - gaz23
Numéro de référence: 2023-0200
II.1.2)Code CPV principal33600000 Produits pharmaceutiques
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 48 832 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
les montants indiqués sont des montants annuels maximum
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fluides médicaux des plateformes liés au réseau - allauch
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
fluides médicaux des plateformes liés au réseau - allauch
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 520 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fluides médicaux des plateformes liés au réseau - aubagne
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
fluides médicaux des plateformes liés au réseau - aubagne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 920 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fluides médicaux des plateformes liés au réseau - aubagne V80
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
fluides médicaux des plateformes liés au réseau - aubagne V80
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz conditionnés en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote - zone 1
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz conditionnés en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote - zone 1
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz conditionnés en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote - zone 2
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz conditionnés en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote - zone 2
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 520 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz conditionné en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote et prestation de gestion - zone 3
Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz conditionné en bouteilles transportables hors Monoxyde d'azote et prestation de gestion - zone 3
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz conditionnés en bouteilles transportables - cgd
Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz conditionnés en bouteilles transportables - cgd
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz conditionnés en bouteilles transportables et prestation de gestion - salon
Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz conditionnés en bouteilles transportables et prestation de gestion - salon
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz conditionnés en bouteilles transportables Air Médical B02/B03 - aphm
Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz conditionnés en bouteilles transportables Air Médical B02/B03 - aphm
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz conditionnés en bouteilles transportables Air Médical hors B02/B03 et dioxyde de carbone - aphm
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz conditionnés en bouteilles transportables Air Médical hors B02/B03 et dioxyde de carbone - aphm
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 960 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz conditionnés en bouteilles transportables Oxygène Médicinal - aphm
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz conditionnés en bouteilles transportables Oxygène Médicinal - aphm
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz conditionnés en bouteilles transportables Oxygène Médicinal et Meopa - aphm
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz conditionnés en bouteilles transportables Oxygène Médicinal et Meopa - aphm
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
monoxyde d'azote: Système d'administration et consommables - zone 1
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
monoxyde d'azote: Système d'administration et consommables - zone 1
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
monoxyde d'azote : Système d'administration et consommables - zone 2
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
monoxyde d'azote : Système d'administration et consommables - zone 2
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 680 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
monoxyde d'azote: Système d'administration et consommables - zone 3
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
monoxyde d'azote: Système d'administration et consommables - zone 3
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
monoxyde d'azote forte concentration: Système d'administration et consommables - aphm
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
monoxyde d'azote forte concentration: Système d'administration et consommables - aphm
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 640 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
monoxyde d'azote faible concentration : Système d'administration et consommables- aphm
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
monoxyde d'azote faible concentration : Système d'administration et consommables- aphm
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 080 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz conditionnés en bouteilles Air Médical en mélange précis hypoxique - ght
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz conditionnés en bouteilles Air Médical en mélange précis hypoxique - ght
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz conditionnés en bouteilles transportables - ght
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz conditionnés en bouteilles transportables - ght
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
mélanges gazeux pour Exploration Respiratoire Fonctionnelle - ght
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
mélanges gazeux pour Exploration Respiratoire Fonctionnelle - ght
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 840 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaz médicaux pour application cryothérapie
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations:
gaz médicaux pour application cryothérapie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 708 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24111500 Gaz médicaux
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 224 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/11/2023
Fin: 31/10/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
lots 1 à 3 : Du 1er janvier 2024 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2026.Lots 4 à 22 : Du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024 avec reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires