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90 fourniture et maintenance de fauteuils roulants pour le CH à Belfort 90 fourniture et maintenance de fauteuils roulants pour le CH à Belfort fourniture et maintenance de fauteuils roulants. ville : Belfort, code_postal : 90016 lieu : 14, rue de Mulhouse,
C H de Belfort-Montbéliard 90016Belfort gmirzaiandehkordi@chbm.fr 0384985679
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90 fourniture et maintenance de fauteuils roulants pour le CH à Belfort

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Marché public ou privé
Référence du marché : 170652

Date de clôture estimée : 28/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/07/12)
12-147926
90Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C H de Belfort-Montbéliard.
Correspondant : Mme Mirzaian, direction des achats et de la logistique 14, rue de Mulhouse, 90016 Belfort, tél. : 03-84-98-58-91, télécopieur : 03-84-98-56-79, courriel : gmirzaiandehkordi@chbm.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_wq0qCBYTU4&v=1&selected=0.

Objet du marché : fourniture et maintenance de fauteuils roulants.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33193120
Objets supplémentaires : 33193220.

Lieu de livraison : sites de Belfort et Montbéliard du C.Hospitalier.

Code NUTS : FR43.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture et maintenance de fauteuils roulants

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget propre de l'hôpital
modaltiés de paiement : mandat administratif dans un délai de 50 jours à compter de la réception des factures.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 55 % ;
- coût d'utilisation : 40 % ;
- performance environnementale de l'offre : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 septembre 2012, à 16 heures.

Renseignements complémentaires .

Retrait du dossier sur le profil acheteur : la plate forme "achatpublic.com" - référence du dossier : chbm ao 2012-27

Ou à l'adresse ci-dessous :

Https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_wq0qCBYTU4&v=1&selected=0
- une seule reconduction de durée de 2 ans est envisagée ;
- afin de tests, après le dépôt des offres, il sera demandé aux soumissionnaires de mettre à disposition, obligatoirement, un fauteuil de chaque proposition pour une durée de 2 semaines ;
- le candidat retenu remettra les pièces suivantes.

& Les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail, ces pièces sont à produite tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;

& les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

- En matière technique, le candidat peut contacter plusieurs ergothérapeutes :

Mme Flachat (0381988717), Mme Bourlier (03.81.98.80.00 poste 62055), Mme Legrand (03.81.98.80.00 poste 62040), Mme El Kamash (03.81.98.80.00 poste 62053) et Mme Camp (03.81.98.80.00 poste 62141).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 juillet 2012.

C.H de Belfort-Montbéliard
Direction des Achats et de la Logistique.
14, rue de Mulhouse, 90016 Belfort, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_wq0qCBYTU4&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : C.H de Belfort-Montbéliard.
Correspondant : Mme Flachat, tél. : 03-84-98-87-17.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : C.H de Belfort-Montbéliard
Direction des Achats et de la Logistique.
Correspondant : Mme Mirzaian 14, rue de Mulhouse, 90016 Belfort, tél. : 03-84-98-58-91, télécopieur : 03-84-98-56-79, courriel : gmirzaiandehkordi@chbm.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_wq0qCBYTU4&v=1&selected=0.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : 03-81-82-60-01.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : 03-81-82-60-01.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - fauteuils roulants standards / standards surbaissés / doubles mains courantes. – minimum : 20 maximum : 45
Lot 2 - fauteuils roulants confort. – minimum : 10 maximum : 20
Lot 3 - fauteuils coquilles. – minimum : 10 maximum : 15

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