1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Aix-Marseille Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: L'Université de Paris Cité
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Avignon Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Strasbourg (Unistra)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Reims Champagne-Ardenne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Picardie Jules Verne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Lorraine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Le Havre Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Haute-Alsace
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Franche-Comté
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Clermont Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg (ENSAS)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen - ENSICAEN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: L'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Bourgogne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Caen Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Technologie de Troyes (UTT)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Toulon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint - 2 lots
Description: Fourniture et livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint - 2 lots. Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre les pouvoirs adjudicateurs membres du présent groupement de commande et le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre de la passation des futurs marchés subséquents relatifs aux prestations de fourniture et la livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint Aix-Marseille Université est l'entité coordonnatrice du groupement de commande pour la phase passation. L'Université Paris Cité est entité coordonnatrice du groupement de commande pour la phase exécution.
Identifiant de la procédure: 7a73a16b-3470-4850-af06-5a2a28e78305
Identifiant interne: AMU132-2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 506 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 564 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: La vérification des conditions de participation s'effectue selon les dispositions mentionnées aux articles R2144-1 à R2144-7 du Code de la commande Publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Fournitures de bureau
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de bureau neuve tels que le matériel et support d'écriture et de correction, les accessoires de bureau (collage, assemblage, découpe…), les enveloppes, les étiquettes, le matériel de classement et d'archivage, les petites machines de bureau, les agendas, les tampons…. Aix-Marseille Université est l'entité coordonnatrice du groupement de commande.
Identifiant interne: AMU132-2024-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Options:
Description des options: Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché subséquent concerné. Il s'agit d'un accord-cadre reconductible (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique) L'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 656 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La "valeur estimée" tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique de l'offre (sur 30 points) Sous critère n°1 - Offre de service proposée Pondération : 20 points Sous critère n°2 - Fonctionnalités de l'outil de commande en ligne Pondération : 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: La note du prix est calculée de la manière suivante : [Montant TTC du candidat ayant présenté l'offre la moins élevée du lot concerné] / [Montant TTC du candidat analysé du lot concerné] X pondération du critère du prix. Le montant pris en compte est celui du scénario de commande du lot concerné.
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: Plateforme des achats de l'Etat
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Aix-Marseille Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Aix-Marseille Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Aix-Marseille Université
Organisation qui traite les offres: Aix-Marseille Université
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2: Produits consommables d'accueil d'appoint
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits consommables d'accueil d'appoint (hors produits commandés par des services dédiés à la restauration collective) : Café, thé, boissons, biscuits secs, vaisselle jetable, etc. Aix-Marseille Université est l'entité coordonnatrice du groupement de commande.
Identifiant interne: AMU132-2024-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Options:
Description des options: Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché subséquent concerné. Il s'agit d'un accord-cadre reconductible (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique) L'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La "valeur estimée" tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique (sur 30 points) Sous critère n°1 - Offre de service proposée Pondération : 20 points Sous critère n°2 - Fonctionnalités de l'outil de commande en ligne. Pondération : 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 - Performances environnementales (sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: La note du prix est calculée de la manière suivante : [Montant TTC du candidat ayant présenté l'offre la moins élevée du lot concerné] / [Montant TTC du candidat analysé du lot concerné] X pondération du critère du prix. Le montant pris en compte est celui du scénario de commande du lot concerné.
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: Plateforme des achats de l'Etat
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Aix-Marseille Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Aix-Marseille Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Aix-Marseille Université
Organisation qui traite les offres: Aix-Marseille Université
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Aix-Marseille Université
Numéro d’enregistrement: 13001533200013
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon
Ville: Marseille cedex 7
Code postal: 13284
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04412231336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: L'Université de Paris Cité
Numéro d’enregistrement: 130 025 737 00011
Adresse postale: 85 BOULEVARD SAINT-GERMAIN
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 57 27 65 67
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Avignon Université
Numéro d’enregistrement: 19840685200204
Adresse postale: 74 RUE LOUIS PASTEUR
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 04 90 16 25 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)
Numéro d’enregistrement: 19900356700013
Adresse postale: Site de Sevenans
Ville: Belfort cedex
Code postal: 90010
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 03 84 58 30 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Université de Strasbourg (Unistra)
Numéro d’enregistrement: 13000545700010
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal - CS 90032
Ville: Strasbourg Cedex
Code postal: 67081
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 03 68 85 00 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Université de Reims Champagne-Ardenne
Numéro d’enregistrement: 19511296600799
Adresse postale: 2 avenue Robert Schuman
Ville: Reims
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 03 26 91 30 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Université de Picardie Jules Verne
Numéro d’enregistrement: 19801344300017
Adresse postale: Chemin du Thil
Ville: Amiens cedex 1
Code postal: 80025
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 03 22 82 72 72
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Numéro d’enregistrement: 19640251500270
Adresse postale: Avenue de l'université - BP 576
Ville: Pau cedex
Code postal: 64012
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 05 59 40 70 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Université de Lorraine
Numéro d’enregistrement: 13001550600012
Adresse postale: 34 Cours Léopold - CS 25233
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54052
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 03 72 74 00 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: Université Le Havre Normandie
Numéro d’enregistrement: 19762762300097
Adresse postale: 25 rue Philippe Lebon - BP 1123
Ville: Le Havre Cedex
Code postal: 76063
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 02 32 74 40 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: Université de Haute-Alsace
Numéro d’enregistrement: 19681166500013
Adresse postale: 2 rue des frères Lumière
Ville: MULHOUSE Cedex
Code postal: 68093
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 03 89 33 60 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: Université de Franche-Comté
Numéro d’enregistrement: 19251215000363
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 81 66 66 66
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: Université Clermont Auvergne
Numéro d’enregistrement: 13002806100013
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand - CS 600032
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63001
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 04 73 17 79 79
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 18004406700015
Adresse postale: 6 Place de la République
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 03 88 25 28 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)
Numéro d’enregistrement: 19670189000028
Adresse postale: 1 cour des Cigarières - CS 61039
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 03 88 37 04 97
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg (ENSAS)
Numéro d’enregistrement: 19670186600010
Adresse postale: 8 boulevard du Président Wilson - BP 10037
Ville: Strasbourg
Code postal: 67068
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 03 88 32 25 35
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen - ENSICAEN
Numéro d’enregistrement: 19141720300012
Adresse postale: 6 boulevard Maréchal Juin - CS 45053
Ville: Caen cedex 04
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 02 31 45 27 50
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: L'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 19672767100014
Adresse postale: 24 boulevard de la Victoire
Ville: Strasbourg cedex
Code postal: 67084
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 03 88 14 47 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Numéro d’enregistrement: 13002622200013
Adresse postale: 42 Rue Scheffer
Ville: Paris
Code postal: 75116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 03 80 77 25 25
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: Université de Bourgogne
Numéro d’enregistrement: 19211237300019
Adresse postale: Maison de l'université - Esplanade Erasme - BP 27877
Ville: Dijon cedex
Code postal: 21078
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 39 50 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: Université de Caen Normandie
Numéro d’enregistrement: 19141408500016
Adresse postale: Esplanade de la Paix - CS 14032
Ville: Caen cedex 5
Code postal: 14032
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 02 31 56 55 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Université de Technologie de Troyes (UTT)
Numéro d’enregistrement: 93211721100015
Adresse postale: 12 rue Marie Curie - CS 42060
Ville: Troyes cedex
Code postal: 10004
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 03 25 71 76 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Université de Toulon
Numéro d’enregistrement: 19830766200017
Adresse postale: Avenue de l'université
Ville: La Garde
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 04 94 14 20 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Numéro d’enregistrement: 19781944400013
Adresse postale: 55 avenue de Paris
Ville: Versailles
Code postal: 78035
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 01 39 25 56 10
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Département: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Ville: MARSEILLE Cedex 06
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ec91994e-7ddb-4ec8-bd0c-f938d9e7ce3d - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/11/2024 20:01:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 722292-2024
Numéro de publication au JO S: 231/2024
Date de publication: 27/11/2024
