A proximité de Belfort 90010 Territoire De Belfort
Acheteur : Aix-Marseille Université
24 boulevard de la Victoire
90010 MULHOUSE Cedex
Tel : 04412231336
  Reste 38 jours - Date de clôture estimée : 17/01/2025  
2 Lots
Lot 1
Lot 1 Fournitures de bureau
Lot 2
Lot 2: Produits consommables d'accueil d'appoint
Secteurs d'activité
Produits alimentaires divers.
Fournitures jetables pour retauration.
Fournitures de bureau.

Fourniture et livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint - 2 lots

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/11/2024
JOUE - 722292-2024
722292-2024 - Mise en concurrence
France – Fournitures de bureau – Fourniture et livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint - 2 lots
OJ S 231/2024 27/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAix-Marseille Université
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielL'Université de Paris Cité
Adresse électroniqueadministration.sciences@u-paris.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielAvignon Université
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Strasbourg (Unistra)
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Reims Champagne-Ardenne
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Picardie Jules Verne
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Lorraine
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité Le Havre Normandie
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Haute-Alsace
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Franche-Comté
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité Clermont Auvergne
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielBibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielEcole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielEcole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg (ENSAS)
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielÉcole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen - ENSICAEN
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielL'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielInstitut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Adresse électroniquecontact@institut-agro.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Bourgogne
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Caen Normandie
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Technologie de Troyes (UTT)
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Toulon
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Adresse électroniquecaroline.delorme@univ-amu.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint - 2 lots
DescriptionFourniture et livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint - 2 lots. Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre les pouvoirs adjudicateurs membres du présent groupement de commande et le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre de la passation des futurs marchés subséquents relatifs aux prestations de fourniture et la livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint Aix-Marseille Université est l'entité coordonnatrice du groupement de commande pour la phase passation. L'Université Paris Cité est entité coordonnatrice du groupement de commande pour la phase exécution.
Identifiant de la procédure7a73a16b-3470-4850-af06-5a2a28e78305
Identifiant interneAMU132-2024
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 506 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre19 564 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxLa vérification des conditions de participation s'effectue selon les dispositions mentionnées aux articles R2144-1 à R2144-7 du Code de la commande Publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot 1 Fournitures de bureau
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de bureau neuve tels que le matériel et support d'écriture et de correction, les accessoires de bureau (collage, assemblage, découpe…), les enveloppes, les étiquettes, le matériel de classement et d'archivage, les petites machines de bureau, les agendas, les tampons…. Aix-Marseille Université est l'entité coordonnatrice du groupement de commande.
Identifiant interne: AMU132-2024-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Options:
Description des options: Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché subséquent concerné. Il s'agit d'un accord-cadre reconductible (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique) L'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 656 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La "valeur estimée" tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique de l'offre (sur 30 points) Sous critère n°1 - Offre de service proposée Pondération : 20 points Sous critère n°2 - Fonctionnalités de l'outil de commande en ligne Pondération : 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: La note du prix est calculée de la manière suivante : [Montant TTC du candidat ayant présenté l'offre la moins élevée du lot concerné] / [Montant TTC du candidat analysé du lot concerné] X pondération du critère du prix. Le montant pris en compte est celui du scénario de commande du lot concerné.
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: Plateforme des achats de l'Etat
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAix-Marseille Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéAix-Marseille Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participationAix-Marseille Université
Organisation qui traite les offresAix-Marseille Université
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot 2: Produits consommables d'accueil d'appoint
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits consommables d'accueil d'appoint (hors produits commandés par des services dédiés à la restauration collective) : Café, thé, boissons, biscuits secs, vaisselle jetable, etc. Aix-Marseille Université est l'entité coordonnatrice du groupement de commande.
Identifiant interne: AMU132-2024-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Options:
Description des options: Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché subséquent concerné. Il s'agit d'un accord-cadre reconductible (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique) L'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 850 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: La "valeur estimée" tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomSe reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique (sur 30 points) Sous critère n°1 - Offre de service proposée Pondération : 20 points Sous critère n°2 - Fonctionnalités de l'outil de commande en ligne. Pondération : 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 - Performances environnementales (sur 10 points)
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: La note du prix est calculée de la manière suivante : [Montant TTC du candidat ayant présenté l'offre la moins élevée du lot concerné] / [Montant TTC du candidat analysé du lot concerné] X pondération du critère du prix. Le montant pris en compte est celui du scénario de commande du lot concerné.
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: Plateforme des achats de l'Etat
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAix-Marseille Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéAix-Marseille Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participationAix-Marseille Université
Organisation qui traite les offresAix-Marseille Université
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Aix-Marseille Université
Numéro d’enregistrement: 13001533200013
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon  
Ville: Marseille cedex 7
Code postal: 13284
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 04412231336
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: L'Université de Paris Cité
Numéro d’enregistrement: 130 025 737 00011
Adresse postale: 85 BOULEVARD SAINT-GERMAIN  
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: administration.sciences@u-paris.fr
Téléphone: 01 57 27 65 67
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Avignon Université
Numéro d’enregistrement: 19840685200204
Adresse postale: 74 RUE LOUIS PASTEUR  
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 04 90 16 25 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)
Numéro d’enregistrement: 19900356700013
Adresse postale: Site de Sevenans  
Ville: Belfort cedex
Code postal: 90010
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 84 58 30 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Université de Strasbourg (Unistra)
Numéro d’enregistrement: 13000545700010
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal - CS 90032  
Ville: Strasbourg Cedex
Code postal: 67081
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 68 85 00 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Université de Reims Champagne-Ardenne
Numéro d’enregistrement: 19511296600799
Adresse postale: 2 avenue Robert Schuman  
Ville: Reims
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 26 91 30 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Université de Picardie Jules Verne
Numéro d’enregistrement: 19801344300017
Adresse postale: Chemin du Thil  
Ville: Amiens cedex 1
Code postal: 80025
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 22 82 72 72
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Numéro d’enregistrement: 19640251500270
Adresse postale: Avenue de l'université - BP 576  
Ville: Pau cedex
Code postal: 64012
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 05 59 40 70 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Université de Lorraine
Numéro d’enregistrement: 13001550600012
Adresse postale: 34 Cours Léopold - CS 25233  
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54052
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 72 74 00 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: Université Le Havre Normandie
Numéro d’enregistrement: 19762762300097
Adresse postale: 25 rue Philippe Lebon - BP 1123  
Ville: Le Havre Cedex
Code postal: 76063
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 02 32 74 40 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: Université de Haute-Alsace
Numéro d’enregistrement: 19681166500013
Adresse postale: 2 rue des frères Lumière  
Ville: MULHOUSE Cedex
Code postal: 68093
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 89 33 60 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: Université de Franche-Comté
Numéro d’enregistrement: 19251215000363
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel  
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 81 66 66 66
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: Université Clermont Auvergne
Numéro d’enregistrement: 13002806100013
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand - CS 600032  
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63001
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 04 73 17 79 79
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 18004406700015
Adresse postale: 6 Place de la République  
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 88 25 28 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)
Numéro d’enregistrement: 19670189000028
Adresse postale: 1 cour des Cigarières - CS 61039  
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 88 37 04 97
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg (ENSAS)
Numéro d’enregistrement: 19670186600010
Adresse postale: 8 boulevard du Président Wilson - BP 10037  
Ville: Strasbourg
Code postal: 67068
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 88 32 25 35
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen - ENSICAEN
Numéro d’enregistrement: 19141720300012
Adresse postale: 6 boulevard Maréchal Juin - CS 45053  
Ville: Caen cedex 04
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 02 31 45 27 50
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: L'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 19672767100014
Adresse postale: 24 boulevard de la Victoire  
Ville: Strasbourg cedex
Code postal: 67084
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 88 14 47 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Numéro d’enregistrement: 13002622200013
Adresse postale: 42 Rue Scheffer  
Ville: Paris
Code postal: 75116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@institut-agro.fr
Téléphone: 03 80 77 25 25
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: Université de Bourgogne
Numéro d’enregistrement: 19211237300019
Adresse postale: Maison de l'université - Esplanade Erasme - BP 27877  
Ville: Dijon cedex
Code postal: 21078
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 80 39 50 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: Université de Caen Normandie
Numéro d’enregistrement: 19141408500016
Adresse postale: Esplanade de la Paix - CS 14032  
Ville: Caen cedex 5
Code postal: 14032
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 02 31 56 55 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Université de Technologie de Troyes (UTT)
Numéro d’enregistrement: 93211721100015
Adresse postale: 12 rue Marie Curie - CS 42060  
Ville: Troyes cedex
Code postal: 10004
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 03 25 71 76 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Université de Toulon
Numéro d’enregistrement: 19830766200017
Adresse postale: Avenue de l'université  
Ville: La Garde
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 04 94 14 20 00
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Numéro d’enregistrement: 19781944400013
Adresse postale: 55 avenue de Paris  
Ville: Versailles
Code postal: 78035
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr
Téléphone: 01 39 25 56 10
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca  
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Département: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001  
Ville: MARSEILLE Cedex 06
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ec91994e-7ddb-4ec8-bd0c-f938d9e7ce3d - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 25/11/2024 20:01:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 722292-2024
Numéro de publication au JO S: 231/2024
Date de publication: 27/11/2024