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33 nettoyage et curage des divers réseaux d'assainissement des équipements communaux à Bègles 33 nettoyage et curage des divers réseaux d'assainissement des équipements communaux à Bègles nettoyage et curage des divers réseaux d'assainissement des équipements communaux. Une visite est oblig...
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33 nettoyage et curage des divers réseaux d'assainissement des équipements communaux à Bègles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 997521

Date de clôture estimée : 01/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/03/14)
14-34353

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bègles.
Correspondant : M. le maire, 77, rue Calixte Camelle 33130 Begles tél. : 05-56-49-88-88 télécopieur : 05-56-48-32-85 courriel : contact@mairie-begles.fr adresse internet : http://www.mairie-begles.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marchespublics-aquitaine.org.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : nettoyage et curage des divers réseaux d'assainissement des équipements communaux. Une visite est obligatoire. La durée d'exécution est d'un an renouvelable 2 fois.

Catégorie de services : 14.

C.P.V. - Objet principal : 90470000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR612.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
nettoyage et curage des divers réseaux d'assainissement des équipements communaux. Une visite est obligatoire. La durée d'exécution est d'un an renouvelable 2 fois
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : voir Dossier de Consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : voir Dossier de Consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 50 % ;
- prix : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er avril 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 20140228.

Renseignements complémentaires : voir Dossier de Consultation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir Dossier de Consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 février 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service technique
Ville de Bègles.
Correspondant : Laurent Peloton, 77 rue Calixte Camelle, 33130 Bègles, tél. : 05-56-49-88-64, courriel : l.peloton@mairie-begles.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Cellule Achat Public
Ville de Bègles.
Correspondant : Pauline Tilhos, 77 rue Calixte Camelle, 33130 Bègles, tél. : 05-56-49-88-66, courriel : p.tilhos@mairie-begles.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet 33000 Bordeaux tél. : 05-56-99-38-00.

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