1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Bordeaux Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Bordeaux Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS de la ville de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bègles
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bruges
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville du Taillan-Médoc
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Ambarès et Lagrave
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE PREVENTIVE, CURATIVE ET SUIVI DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet accord-cadre a pour but d'assurer la production des installations photovoltaïques tout en maintenant les systèmes en état de sécurité et en cherchant le fonctionnement technico-économique optimal. Il comprendra la maintenance préventive, curative et le suivi des installations photovoltaïques des bâtiments de Bordeaux Métropole, de la ville de Bordeaux, du CCAS de la ville de Bordeaux, de la ville d'Ambarès et Lagrave, de la ville de Bègles, de la ville de Bruges, de la ville du Taillan-Médoc et la ville de Parempuyre. Cet accord-cadre comprend les prestations suivantes : - la maintenance préventive et curative, - les prestations de mise en conformité, de modifications de rénovation des installations existantes, - les prestations relatives au gros entretien et renouvellement/remplacement de pièces, - le suivi et l'optimisation de la production des installations photovoltaïques - des travaux de petite ampleur pour repowering ou installations de moins de 25 kWc<br/>
Identifiant de la procédure: 81314c28-018a-4acc-ba34-d27fb5cf9fd5
Identifiant interne: 2024-CABMGC-0038
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71314000 Énergie et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71314000 Énergie et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les territoires et patrimoines de Bm, de la Ville de Bx, du Ccas de la Ville de Bx, la Ville de Bruges, la Ville de Bègles, la Ville du Taillan Médoc, la Ville d'Ambarès et Lagrave
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 051 387,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: MAINTENANCE PREVENTIVE, CURATIVE ET SUIVI DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Cet accord-cadre a pour but d'assurer la production des installations photovoltaïques tout en maintenant les systèmes en état de sécurité et en cherchant le fonctionnement technico-économique optimal. Il comprendra la maintenance préventive, curative et le suivi des installations photovoltaïques des bâtiments de Bordeaux Métropole, de la ville de Bordeaux, du CCAS de la ville de Bordeaux, de la ville d'Ambarès et Lagrave, de la ville de Bègles, de la ville de Bruges, de la ville du Taillan-Médoc et la ville de Parempuyre. Cet accord-cadre comprend les prestations suivantes : - la maintenance préventive et curative, - les prestations de mise en conformité, de modifications de rénovation des installations existantes, - les prestations relatives au gros entretien et renouvellement/remplacement de pièces, - le suivi et l'optimisation de la production des installations photovoltaïques - des travaux de petite ampleur pour repowering ou installations de moins de 25 kWc&lt;br/&gt;
Identifiant interne: S-PF-1534775
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71314000 Énergie et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71314000 Énergie et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les territoires et patrimoines de Bm, de la Ville de Bx, du Ccas de la Ville de Bx, la Ville de Bruges, la Ville de Bègles, la Ville du Taillan Médoc, la Ville d'Ambarès et Lagrave
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 051 387,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/10/2024 09:00:00 (UTC+1)
Lieu: Bordeaux
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0A57506B-D051-570E-048292FF16255F16
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Bordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement: 80185
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Ville: Bordeaux
Code postal: 33045
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: BOST Christine
Téléphone: 0556998484
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 0A57508B-0885-5F79-470EA9D5539347F7
Adresse postale: 9 Rue Tastet Cs 21490
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 0A57509A-CFA7-C2EE-6D3EA7129A39935A
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville: Bordeaux
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Bordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement: 0A5750A8-EBBC-4B08-64447E04ABFA9600
Adresse postale: Bordeaux Métropole null Esplanade Charles de Gaulle, null
Ville: Bordeaux
Code postal: 33045
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556998484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Ville de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 0A5750B7-B3DA-4699-C74A160BC31FD6B5
Adresse postale: Ville de Bordeaux null Place Pey Berland, null
Ville: Bordeaux
Code postal: 33045
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556998484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CCAS de la ville de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 0A5750C7-93EB-E0D3-8BF9F668BDE1447C
Adresse postale: Ccas ville de Bordeaux null 4 rue Claude Bonnier, null
Ville: Bordeaux
Code postal: 33045
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556998484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Ville de Bègles
Numéro d’enregistrement: 0A5750D6-D028-621F-4E86AA187BFAF72E
Adresse postale: Ville de Bègles 77 Rue Calixte Camelle, null
Ville: Bègles Cedex
Code postal: 33321
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556998484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Ville de Bruges
Numéro d’enregistrement: 0A575105-DE09-A5B0-647205C110642AB0
Adresse postale: Ville de Bruges 87 Avenue Charles de Gaulle, null
Ville: Bruges Cedex
Code postal: 33520
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556998484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Ville du Taillan-Médoc
Numéro d’enregistrement: 0A57511C-F7F5-8114-E38BEE510C51F97D
Adresse postale: Le Taillan Médoc null Place Michel Reglade, null
Ville: Le Taillan Médoc
Code postal: 33320
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556998484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Ville d'Ambarès et Lagrave
Numéro d’enregistrement: 0A57512D-A219-2BB5-1B69EC8CCD10A31E
Adresse postale: Ville d'Ambarès et Lagrave 18 Place de la Victoire, null
Ville: Ambares Et Lagrave
Code postal: 33440
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556773477
Télécopieur: 0556773478
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d6123421-2031-462e-9aa5-b693b14a5f71 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/09/2024 18:06:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 590332-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024
