1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation porte sur la fourniture d?abribus (Lot n°1) et de poteaux d?arrêt (lot n°2) pour le groupement de commande portée par la Communauté d?Agglomération du Caudrésis et du Catésis.
Description: La présente consultation porte sur la fourniture d?abribus (Lot n°1) et de poteaux d?arrêt (lot n°2) pour le groupement de commande portée par la Communauté d?Agglomération du Caudrésis et du Catésis.
Identifiant de la procédure: 6f17d9f4-1625-48db-bbd1-a48755779bf7
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44212321 Abris d'autobus
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Abribus
Description: Fourniture et pose d'abribus
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 44212321 Abris d'autobus
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45213315 Travaux de construction d'abris-bus
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Code de la justice administrative
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Organisation qui traite les offres: Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Poteaux d'arrêt
Description: Fourniture et pose de poteaux d'arrêt
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Code de la justice administrative
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Numéro d’enregistrement: 20003063300198
Adresse postale: Rue Victor WATREMEZ RD643
Ville: Beauvois-en-cambrésis
Code postal: 59157
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: secretariat
Téléphone: 0327758479
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7fe35c16-eaaf-4cef-8dd3-c2c75b1412bf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/10/2024 09:56:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 644529-2024
Numéro de publication au JO S: 207/2024
Date de publication: 23/10/2024
