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A proximité de Brignais 69530 Rhone
Acheteur : Commune de Chaponost
V.CARRIER@CC-VALLEEDUGARON.FR
5 avenue Maréchal Joffre
69630 CHAPONOST
Tel : +33 775227350
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 07/11/2023  
Secteurs d'activité
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales.

Travaux de création de branchements aux eaux pluviales

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 05/10/2023
BOAMP - 23-138547

Département(s) de publication : 69
Annonce No 23-138547
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Commune de Chaponost
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21690043100018
Ville :
CHAPONOST
Code Postal :
69630
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 69

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1357887
Identifiant interne de la consultation :
2023-Tx-Chap-0008
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
v.carrier@cc-valleedugaron.fr
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 775227350

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)Fntp 5144 / Fntp 2321 / Fntp 3642
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
7 novembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Travaux de création de branchements aux eaux pluviales
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232130
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Cet accord-cadre a pour objet principal le branchement aux eaux pluviales des résidents du lotissement du domaine de Gilbertin. Les travaux seront répartis sur 3 ans, en fonction de 3 secteurs détaillés au cahier des charges.Le pouvoir adjudicateur pourra également avoir recours au présent accord-cadre pour d'autres besoin ponctuels sur le territoire de la ville de Chaponost correspondants aux prestations du bordereau des prix.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché :
Domaine de Gilbertin 69530 - Brignais
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Canalisations, Voirie et réseaux divers

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.marches-publics.infoCette demande doit intervenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des plis.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Date d'envoi du présent avis :
5 octobre 2023
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