Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
RENNES - HOTEL DIEU secteur ST MARTIN - 43 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET 32 LOGEMENTS EN ACCESSION BRS ET 2 LOCAUX D'ACTIVITES
II.1.2)Code CPV principal45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
RENNES - HOTEL DIEU secteur ST MARTIN - 43 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET 32 LOGEMENTS EN ACCESSION BRS ET 2 LOCAUX D'ACTIVITES - Phase Candidatures
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 8 779 884.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45223220 Travaux de gros œuvre
45261420 Travaux d'étanchéification
45421000 Travaux de menuiserie
45443000 Travaux de façade
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
CLOS COUVERT (GROS OEUVRE - RAVALEMENT - ETANCHEITE - CHARPENTE - COUVERTURE -MENUISERIES EXTERIEURES)
II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
-Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
-Sur le lot 1 - CLOS COUVERT, il est demandé aux candidats de transmettre des références de réalisations et produits conformes à notre projet et pour l'ensemble des lots concernés ou de nous préciser si des sous-traitants seront mobilisés.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
CLOISONS DOUBLAGES ISOLATION
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Cloisons Doublages Isolation
II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
oRéférences sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
REVETEMENTS DE SOLS FAIENCE
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
REVETEMENTS DE SOLS FAIENCE
II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
oRéférences sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ELECTRICITE COURANTS FORTS
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ELECTRICITE COURANTS FORTS
II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION
II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
AMENAGEMENTS EXTERIEURS - ESPACES VERTS
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
AMENAGEMENTS EXTERIEURS - ESPACES VERTS
II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
CLOS COUVERT (GROS OEUVRE - RAVALEMENT - ETANCHEITE - CHARPENTE - COUVERTURE -MENUISERIES EXTERIEURES)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: CCE
Adresse postale: ZA de la costardais BP5
Ville: PLEUDIHEN SUR RANCE
Code NUTS: FRH Bretagne
Code postal: 22690
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 5 050 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: BRAULT
Adresse postale: ZA Montremy
Ville: ST REMY EN MAUGES
Code NUTS: FR France
Code postal: 49110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 344 263.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Cloisons Doublages Isolation
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: VEILLE
Adresse postale: 39 PA de la Boisinière
Ville: SERVON SUR VILAINE
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35530
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 474 900.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: MENUISERIES RENNAISES
Adresse postale: 4 rue de la Perriere
Ville: MELESSE
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35520
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 335 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
REVETEMENTS DE SOLS FAIENCE
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ROSSI
Adresse postale: rue du Moulin de la Rousselière
Ville: SAINT HERBLAIN
Code NUTS: FR France
Code postal: 44805
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 232 826.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: GONI
Adresse postale: 29 rue bignon ZI Sud Est
Ville: CHANTEPIE
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35571
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 271 996.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SCHINDLER
Adresse postale: rue de l'aubepine
Ville: MEZIERE
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35520
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 105 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
ELECTRICITE COURANTS FORTS
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: BERNARD ELECTRICITE
Adresse postale: ZA le Boulais
Ville: ACIGNE
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35690
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 535 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: LEPAGE ELECTRONIQUE
Adresse postale: 1 rue des Bintinais ZA du Hil
Ville: NOYAL CHATILLON
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35230
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 100 402.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: BST
Adresse postale: Bd de l'Odet
Ville: PACE
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35740
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 285 721.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
AMENAGEMENTS EXTERIEURS - ESPACES VERTS
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: LAMY PAYSAGES
Adresse postale: Vaujouan
Ville: L'HERMITAGE
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35590
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 44 775.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:14/12/2023