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60 réalisation de travaux de réhabilitation, de réparation et/ ou d'entretien des bassins d'assainissement départementaux pour le compte du Conseil Général de l'Oise à Beauvais 60 réalisation de travaux de réhabilitation, de réparation et/ ou d'entretien des bassins d'assainissement départementaux pour le compte du Conseil Général de l'Oise à Beauvais lieu : direction ...
Conseil général de l'Oise 60000Beauvais ld-commandepublique-sao@cg60.fr 0344027717
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60 réalisation de travaux de réhabilitation, de réparation et/ ou d'entretien des bassins d'assainissement départementaux pour le compte du Conseil Général de l'Oise à Beauvais

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850148

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (15/10/13)
345343-2013
BOAMP (12/10/13)
13-179949

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Oise, direction de la commande publique et des contrats complexes, 224 bis avenue Marcel Dassault, à l'attention de M. le président du conseil général, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 06 60 60. E-mail : ld-commandepublique-sao@cg60.fr. Fax : (+33) 3 44 02 77 17.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.oise.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
travaux de rehabilitation de bassins d'assainissement.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : l'oise.
Code NUTS : FR222.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation, de réparation et/ ou d'entretien des bassins d'assainissement départementaux.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233140, 45232410,45220000,45112500.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix. Pondération : 60.
2. valeur technique. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13-DCP-DIRT-FBMD-3.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 110-187389 du 08/06/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation, de réparation et/ ou d'entretien des bassins d'assainissement départementaux.
V.1) Date d'attribution du marché : 4 octobre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FAYOLLE ET FILS, 30, rue de l'Egalité-CS 30009, F-,95232 Soisy-Sous-Montmorency.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 2 000 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires .

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum qui ne saurait excéder 2 000 000 EUR (H.T.) sur sa durée totale de 48 mois. En conséquence, la valeur finale du marché tel qu'indiquée à la rubrique V.4 est le montant maximum du marché.
La consultation est établie selon une procédure adaptée conformément aux articles 14, 26 II et 28 du code des marchés publics. Le marché sera exécuté par émission de bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit européen, il s'agit d'un accord cadre avec un opérateurs économique.
Le marché peut être consulté dans les conditions défines par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, à savoir:
- par consultation gratuite dans les locaux du conseil général de l'oise, Pôle Administration générale, Direction de la commande publique et des contrats complexes, 224bis, avenue Marcel Dassault 60000 Beauvais du lundi au vendredi, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures (de préférence sur rendez-vous) ;
- par délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret no2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accés aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi no78-753 du 17 juillet 1978 ;
- par courrier électronique et sans frais.
Les demandes sont à formuler par courrier auprès du conseil général de l'oise-pôle Administration Générale-Direction de la commande publique et des contrats complexes-224 bis, avenue Marcel Dassault 60000 Beauvais, par téléphone (+33 3.44.06.60.60) ou par mail (ld-commandepublique-sao@cg60.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 109 A, annonce n° 180 du 8 juin 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier Cs 81114, F-80011 Amiens Cedex E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr Tél. : (+33) 3 22 33 61 70

Adresse(s) internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier Cs 81114,F-,80011 Amiens Cedex, E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr, tél. : (+33) 3 22 33 61 70, URL : http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2013.

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