Centrale des marchés
60 marché négocié relatif à la fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de réparation et d'entretien pour VL et VUL pour le compte du Conseil Général à Beauvais 60 marché négocié relatif à la fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de réparation et d'entretien pour VL et VUL pour le compte du Conseil Général à Beauvais ville : Beauv...
Conseil général de l'Oise 60024Beauvais ld-commandepublique-sao@cg60.fr
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60 marché négocié relatif à la fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de réparation et d'entretien pour VL et VUL pour le compte du Conseil Général à Beauvais

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Marché public ou privé
Référence du marché : 429655

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (14/12/12)
395893-2012
BOAMP (14/12/12)
12-230468

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Oise, pôle administration générale Direction de la commande publique et des contrats complexes 1 rue Cambry CS 80941, à l'attention de M. le président du conseil général, F-60024 Beauvais Cedex. Tél. : (+33) 44 06 60 60. E-mail : ld-commandepublique-sao@cg60.fr. Fax : (+33) 44 02 77 17.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.oise.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr/perso/cg60.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marché négocié relatif à la fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de réparation et d'entretien pour VL et VUL.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR222.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires ainsi que des prestations de réparation et d'entretien pour les véhicules légers (Vl) et véhicules utilitaires légers (Vul) d'un ptac < 3.5t du parc automobile du Département de l'oise.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000, 50100000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédurenégociée sans mise en concurrence.

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne
j) L'ensemble des offres soumises en réponse à une procédure ouverte, une procédure restreinte ou à un dialogue compétitif étaient non conformes ou inacceptables.
Seules les offres ayant rempli les critères de sélection qualitative ont été prises en considération dans les négociations : oui

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix. Pondération : 40.
2. qualite du service. Pondération : 30.
3. delai de livraison. Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12-DIL-ABN-14.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 067-109791 du 05/04/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de réparation et d'entretien pour les véhicules légers (VL) et véhicules utilitaires légers (VUL) de marque Renault
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sego Renault, route d'Amiens- B.P. 561, F-,60005 Beauvais-Tillé.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 412 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 3

Intitulé : Fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de réparation et d'entretien pour les véhicules légers (VL) et véhicules utilitaires légers (VUL) de marque Fiat
V.1) Date d'attribution du marché : 24 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Garage de la Piscine, ZAC de Ther- 14 rue Henri Becquerel, F-,60000 Beauvais.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 88 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 5

Intitulé : Fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de réparation et d'entretien pour les véhicules légers (VL) et véhicules utilitaires légers (VUL) de marque Ford
V.1) Date d'attribution du marché : 26 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Courtoise Automobile Ford, avenue des Pommerets, F-,60000 Beauvais-Tillé.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 16 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires .

Marché négocié après appel d'offres infructueux.
Concernant les lots 1 et 5, le marché a été négocié directement auprès du ou des candidats qui, lors de la procédure antérieure, ont soumis des offres respectant les exigences relatives aux délais et aux modalités de présentation des offres, sans nouvelle mesure de publicité, en application des articles 35 I-1° alinéa 3 du code des marchés publics.
Concernant le lot n°3, le marché est lancé selon une procédure négociée pour cause d'absence d'offre lors de la consultation initiale, en application de l'article 35 II 3°) du code des marchés publics, sans publicité préalable et sans mise en concurrence.
Précisions sur les valeurs totales finales renseignées: le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum. En conséquence, les valeurs totales finales telles qu'indiquées aux rubriques V.4 sont les valeurs prévisionnelles du marché calculées en fonction des prix unitaires et des besoins estimés sur la durée totale du marché, soit 48 mois. Le lot n°1 a été attribué avec l'option facultative.
Le marché peut être consulté dans les conditions définies par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, à savoir :
- par consultation gratuite dans les locaux du conseil général de l'oise, Pôle Administration Générale, Direction de la commande publique et des contrats complexes, 224bis, avenue Marcel Dassault 60000 Beauvais du lundi au vendredi, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures (de préférence sur rendez-vous) ;
- par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret no 2005- 1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 ;
- par courrier électronique et sans frais.
Les demandes sont à formuler par courrier auprès du conseil général de l'oise - pôle Administration Générale - direction de la commande publique et des contrats complexes - 224bis, avenue Marcel Dassault- 60000 Beauvais, par téléphone (+33 3 44 06 60 60) ou par mail ld-commandepublique-sao@cg60.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 décembre 2012.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, F-80011 Amiens E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr Tél. : (+33) 3 22 33 61 70 Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114,F-,80011 Amiens, E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr, tél. : (+33) 3 22 33 61 70, Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 12 décembre 2012.

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