Centrale des marchés
La présente consultation a pour objet la mise en oeuvre des actions de formation récurrentes dans le cadre du plan de formation du GHT Oise Ouest et Vexin, conforment aux stipulations du C.C.T.P no.. La présente consultation a pour objet la mise en oeuvre des actions de formation récurrentes dans le cadre du plan de formation du GHT Oise Ouest et Vexin, conforment aux stipulations du C.C.T.P no...
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La présente consultation a pour objet la mise en oeuvre des actions de formation récurrentes dans le cadre du plan de formation du GHT Oise Ouest et Vexin, conforment aux stipulations du C.C.T.P no..

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4322544

Date de clôture estimée : 11/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/02/19)
19-22498
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 60
Annonce No 19-22498
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Beauvais.
 Correspondant : Mme Monteiro Marie thérèse, 40 avenue léon blum avenue Léon Blum B.P. 40319 60021 Beauvais Cedex, tél. : 03-44-11-25-72, courriel : cellulemarches@ch-beauvais.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : la présente consultation a pour objet la mise en œuvre des actions de formation récurrentes dans le cadre du plan de formation du GHT Oise Ouest et Vexin, conforment aux stipulations du C.C.T.P no 07/19 et des documents qui s'y rattachent.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 80500000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRE22.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation a pour objet la mise en œuvre des actions de formation récurrentes dans le cadre du plan de formation du GHT Oise Ouest et Vexin, conforment aux stipulations du C.C.T.P no 07/19 et des documents qui s'y rattachent.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 mars 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 8 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Prestations de formation.

Renseignements complémentaires : financement sur fonds propres de l'établissement. Paiement par mandat administratif dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture.
le dossier de consultation est consultable et téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com
(aucun dossier ne sera envoyé par autre moyen)
Les candidats doivent impérativement poser leurs questions sur la même plateforme.
les offres doivent comporter les pièces énumérées à l'article 8 du Règlement de Consultation no 07/19.
la date limite de réception des questions est fixée au 28/02/19 à 16 heures.
la date limite de réponse à ces questions, par le Pouvoir Adjudicateur, est fixée au 04/03/19 à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 février 2019.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_bEctpTX5w9.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 14 rue Lemerchier 80011 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta.amiens@juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71 adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr/.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours en référé précontractuel, avant la signature du marché.
recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur.
recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - education thérapeutique du patient atteint de maladie chronique.
Education thérapeutique du patient atteint de maladie chronique
C.P.V. - Objet principal : 80500000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 2. - développement de la télémédecine.
Développement de la télémédecine
C.P.V. - Objet principal : 80500000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 3. - prévention de l'usure professionnelle.
Prévention de l'usure professionnelle
C.P.V. - Objet principal : 80500000.
Mots descripteurs : Formation
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