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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Beauvais
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de fourniture de contenants alimentaires réemployables en inox et chariots de rangement
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de bacs gastronormes et couvercles en acier inoxydable destinés à des repas en restauration collective ainsi que des chariots de rangement/transport
Identifiant de la procédure: 2f714191-851c-49f3-bb62-24ca22c00c33
Identifiant interne: 2025-AF0011
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
Nomenclature complémentaire (cpv): 39311000 Petit matériel de restauration
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant indiqué en valeur et en Ht est le montant maximum annuel des commandes
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre de fourniture de contenants alimentaires réemployables en inox et chariots de rangement
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de bacs gastronormes et couvercles en acier inoxydable destinés à des repas en restauration collective ainsi que des chariots de rangement/transport
Identifiant interne: F-PF-1664541
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221130 Récipients pour aliments
Nomenclature complémentaire (cpv): 39311000 Petit matériel de restauration
Options:
Description des options: Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 389739-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: la valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe à l'adresse du Tribunal Administratif ci-dessus. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération du BEAUVAISIS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 254 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 254 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOGEMAT - MATFER BOURGEAT Collectivités PMH
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025v1271
Titre: Accord-cadre de fourniture de contenants alimentaires réemployables en inox et chariots de rangement
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 353A283E-00BC-ABAA-B4D2FC102DC061A4
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Beauvais
Numéro d’enregistrement: 25034
Adresse postale: 1 rue Desgroux
Ville: Beauvais
Code postal: 60021
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Point de contact: Franck PIA Franck
Téléphone: 0344794000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du BEAUVAISIS
Numéro d’enregistrement: 1953088
Adresse postale: 48 rue desgroux
Ville: Beauvais
Code postal: 60005
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Point de contact: Services des marchés publics
Téléphone: 0344156800
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 353A2879-A3C2-BFE9-42A4EDCD90018B88
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 0322336170
Télécopieur: 0322336171
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOGEMAT - MATFER BOURGEAT Collectivités PMH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1664541-1-0-1
Adresse postale: 29 Av Des Grenots
Ville: Etampes
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 795929df-4e5b-4520-8fa1-600036bada25 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2026 09:18:10 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 206432-2026
Numéro de publication au JO S: 59/2026
Date de publication: 25/03/2026