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60 fourniture et livraison de réalisation de décorations lumineuses pour sapins de noël à Beauvais 60 fourniture et livraison de réalisation de décorations lumineuses pour sapins de noël à Beauvais fourniture et livraison de réalisation de décorations lumineuses pour sapins de Noël. ville : Be...
Ville de Beauvais 60000Beauvais 0344105255
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60 fourniture et livraison de réalisation de décorations lumineuses pour sapins de noël à Beauvais

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Marché public ou privé
Référence du marché : 661877

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/13)
13-64727

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Beauvais.
Correspondant : Mme le maire de Beauvais, 1 rue Desgroux 60000 Beauvais tél. : 03-44-10-52-52 télécopieur : 03-44-10-52-55.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison de réalisation de décorations lumineuses pour sapins de Noël.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : services techniques, 60000 Beauvais.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché a pour objet la fourniture et la livraison de réalisation de décorations lumineuses pour sapins de Noël pou la Ville de Beauvais
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'ensemble des prestations est traité par voie de procédure adaptée en vertu de l'article 28 du Code des Marchés Publics, en deux lots séparés comme suit :
lot 1 - habillage sapins de Noël - décorations lumineuses
lot 2 - mâts support décorations lumineuses pour sapins de Noël.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les délais de paiement n'excéderont pas 30 jours. Paiement par mandat administratif.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur financière de l'offre pour le lot 1 : 65 % ;
- valeur technique de l'offre pour le lot 1 : 35 % ;
- valeur financière de l'offre pour le lot 2 : 80 % ;
- valeur technique de l'offre pour le lot 2 : 20 %.
Une enchère électronique sera effectuée.

Renseignements complémentaires sur l'enchère électronique : lot 1
1) Valeur technique de l'offre : 35 %
Descriptif des matériels proposés : 15
Détail technique des cônes formant le sapin et leurs fixations : 15
Délai de livraison : 5
2) Valeur financière de l'offre : 65 %
le montant de l'offre tel qu'il résulte de l'acte d'engagement et de ses annexes
La note attribuée pour ce critère est donnée par la formule :
Note = ((65 + f) / 2) - (((Offre - offre mini) / d) - f)
Dans laquelle :
M. = moyenne des offres
d = écart entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère
f = ((d/m) - (65/2)) - 1,5
Offre = offre notée
Offre mini = offre la moins chère
Attention : le coefficient multiplicateur (1,5) est susceptible d'être modifié en cas d'écart important de prix entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère (écart supérieur à 4 fois le prix de l'offre mini).
LOT 2
1) Valeur technique de l'offre : 20 %
Descriptif du matériel proposé : 15
Délai de livraison : 5
2) Valeur financière de l'offre : 80 %
Le montant de l'offre tel qu'il résulte de l'acte d'engagement et de ses annexes.
La note attribuée pour ce critère est donnée par la formule :
Note = ((80 + f) / 2) - (((Offre - offre mini) / d) - f)
Dans laquelle :
M. = moyenne des offres
d = écart entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère
f = ((d/m) - (80/2)) - 1,5
Offre = offre notée
Offre mini = offre la moins chère
Attention : le coefficient multiplicateur (1,5) est susceptible d'être modifié en cas d'écart important de prix entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère (écart supérieur à 4 fois le prix de l'offre mini).
Les entreprises devront fournir tous les éléments nécessaires au jugement de leur offre compte tenu des critères énoncés ci-dessus.
En cas d'équivalence des offres, la Commission utilisera, pour départager les soumissionnaires, le droit de préférence décrit à l'article 53 - iV du Code des Marchés Publics.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure ;
- tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé. (articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'état, 16 juillet 2007, Société TROPIC Travaux Signalisation, Req. No 291545).
Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. Ce délai est prorogé jusqu'à l'échéance d'un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication de l'avis d'attribution susmentionné. Toutefois, ce recours n'est pas ouvert si l'intéressé a été mis à même de contester un tel manquement par l'exercice d'un référé précontractuel du fait de la publication par le pouvoir adjudicateur de son intention de conclure le contrat et de son abstention de procéder à la signature de ce contrat durant une période de 11 jours suivant cette publication.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : : Direction de l'Administration des Services techniques de la ville de Beauvais.
Correspondant : Mme Gwladys Dutot, les offres peuvent être adressées par voie électronique sur le site www.beauvais.fr rubrique marchés-publics ou envoyées ou déposées à l'adresse ci-après selon les modalités du règlement de consultation. 70 rue de tilloy, 60000 Beauvais, tél. : 03-44-10-52-51, télécopieur : 03-44-10-52-55.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction des espaces publics de la ville de Beauvais.
Correspondant : M. Marcel RODRIGUEZ, services techniques de la ville de Beauvais 70 rue de Tilloy, 60000 Beauvais, tél. : 03-44-10-52-58, télécopieur : 03-44-10-52-55.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Obtenir les documents :
Direction de l'Administration des Services techniques de la ville de Beauvais.
Correspondant : Mme Gwladys Dutot, les dossiers de consultation sont intégralement téléchargeables sur le site www.beauvais.fr Rubrique Marchés publics ou peuvent être demandés par télécopieur ou retirés aux Services techniques 70 rue de tilloy, 60000 Beauvais, tél. : 03-44-10-52-51, télécopieur : 03-44-10-52-55.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens rue Lemerchier 80000 Amiens tél. : 03-22-33-61-70 télécopieur : 03-22-33-61-72.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif d'amiens rue lemerchier 80011 Amiens tél. : 03-22-33-61-70 télécopieur : 03-22-33-61-72.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 habillage sapins de Noël - décorations lumineuses.
Habillage sapins de Noël - décorations lumineuses.
Lot(s) 2 mâts support décorations lumineuses pour sapins de Noël.
Mâts support décorations lumineuses pour sapins de Noël.

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