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Travaux d'aménagement de deux terrains multisports place de Noailles et stade Léopold Louchard à Beauvais (60) Travaux d'aménagement de deux terrains multisports place de Noailles et stade Léopold Louchard à Beauvais (60) ville : ville de beauvais url : http://mp.beauvaisis.fr cp : 60021 tel : 03-4...
VILLE DE BEAUVAIS - ST 60021Beauvais
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Travaux d'aménagement de deux terrains multisports place de Noailles et stade Léopold Louchard à Beauvais (60)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443289

Date de clôture estimée : 14/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/03/15)
15-43381
SOURCEWEB (21/03/15)
Avis de marché Département(s) de publication : 60 Annonce No 15-43381 Travaux - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : VILLE DE BEAUVAIS - ST. Correspondant : Mme Cayeux Caroline, Maire, 1 rue desgroux B.P. 60330 60021 Ville-de-Beauvaistél. : 03-44-79-40-00 adresse internet : http://mp.beauvaisis.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : http://mp.beauvaisis.fr . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Objet du marché : travaux d'aménagement de deux terrains multisports place de Noailles et stade Léopold Louchard à Beauvais (60) . Caractéristiques principales : le marché a pour objet les travaux de réalisation de deux terrains multisports (football - handball - basket), l'un place de Noailles quartier Notre Dame du Thil et l'autre, stade Léopold Louchard, quartier Voisinlieu à Beauvais (60000) Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'ensemble des travaux est traité par voie de procédure adaptée, en vertu des l'article 28 du Code des Marchés Publics, en un seul lot. le délai d'exécution global comprenant période préparatoire, fabrication et congés payés, est fixé, hors intempéries, à deux (2) mois. Des variantes seront-elles prises en compte: oui. Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chacun des acomptes. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les délais de paiement n'excéderont pas 30 jours. les prestations seront financées sur les fonds propres de la collectivité et des éventuelles subventions. les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Paiement par mandat administratif Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour calendaire du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat; - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger; - Autres renseignements demandés : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 14 avril 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr Type de marché de Travaux : Execution Code NUTS : Fr222 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payant : Non Marchés réservés : Non La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'amiens, 14, rue Lemerchier 80011 AmiensCedex 01 tél : 0322336170 télécopieur : 0322336171 mel : greffe.ta-amiens@juradm.fr précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. Adresse du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. l'offre choisie sera l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères pondérés suivants : 1) Valeur technique de l'offre : 40 % Elle sera appréciée au vu d'un mémoire technique réalisé par le soumissionnaire et plus particulièrement relatif aux points suivants : - indications concernant les principales fournitures (provenance et caractéristiques, fiches techniques, fournisseurs et procédés techniques proposés) : 15 points - principales mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier pendant la durée des travaux - signalisation temporaire : 5 points - indication des moyens humains et matériels mis à disposition du chantier : 5 points - organisation du chantier, méthodologie de mise en œuvre et planification des interventions : 15 points 2) Valeur financière de l'offre : 60 % Le montant de l'offre tel qu'il résulte de l'acte d'engagement et de ses annexes. la note attribuée pour ce critère est donnée par la formule : Note = ((60 + f) / 2) - (((Offre - offre mini) / d ) * F) Dans laquelle : M. = moyenne des offres d = écart entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère f = ((d/m) * (60/2)) * 1,5 offre = offre notée offre mini = offre la moins chère attention : le coefficient multiplicateur (1,5) est susceptible d'être modifié en cas d'écart important de prix entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère (écart supérieur à 4 fois le prix de l'offre mini). tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure ; - tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé. (articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'état, 16juillet 2007, Société TROPIC Travaux Signalisation, Req. n o 291545). tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. Ce délai est prorogé jusqu'à l'échéance d'un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication de l'avis d'attribution susmentionné. Toutefois, ce recours n'est pas ouvert si l'intéressé a été mis à même de contester un tel manquement par l'exercice d'un référé précontractuel du fait de la publication par le pouvoir adjudicateur de son intention de conclure le contrat et de son abstention de procéder à la signature de ce contrat durant une période de 11 jours suivant cette publication. Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 mars 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Beauvais : Mme Gwladys Dutot. services Techniques Direction de l'administration, Les offres peuvent être adressées par voie électronique sur le site mp.beauvaisis.fr ou envoyées ou déposées à l'adresse ci-après selon les modalités du règlement de consultation. 70 rue de tilloy,  60000 Beauvais. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Beauvais : M. Marcel Rodriguez. services Techniques Direction des espaces publics, 70 rue de Tilloy,  60000 Beauvais, tél. : 03-44-10-52-52, télécopieur : 03-44-10-52-55. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Beauvais : Mme Gwladys Dutot. services Techniques Direction de l'administration, Les dossiers de consultation sont intégralement téléchargeables sur le site mp.beauvaisis.fr ou peuvent être demandés par télécopieur ou retirés aux Services techniques 70 rue de tilloy,  60000 Beauvais, tél. : 03-44-10-52-51, télécopieur : 03-44-10-52-55
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