Centrale des marchés
fourniture de pierres naturelles pour les travaux d'aménagement de la place Jeanne Hachette de la Ville de Beauvais (60) 60 fourniture de pierres naturelles pour les travaux d'aménagement de la place Jeanne Hachette de la ville de Beauvais ville : Ville-de-Beauvais pays : F- code_postal : 60021 lieu : 1 rue ...
VILLE DE BEAUVAIS - ST 60021Beauvais
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Fourniture de pierres naturelles pour les travaux d'aménagement de la place Jeanne Hachette de la Ville de Beauvais (60)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244238

Date de clôture estimée : 06/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/14)
331468-2014
BOAMP (01/10/14)
14-146246

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
VILLE DE BEAUVAIS - ST. Code d'identification nationale : 21600056200019, 1 rue desgroux B.P. 60330, à l'attention de Mme Cayeux Caroline, Maire, F-60021 Ville-de-Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 79 40 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://mp.beauvaisis.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://mp.beauvaisis.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Beauvais : M. Jean-Marc MORELLE, direction Générale des Services Techniques , 70 rue de Tilloy, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 10 52 52. Fax : (+33) 3 44 10 52 55

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Beauvais : Mme Gwladys Dutot, services Techniques Direction de l'administration, Les dossiers de consultation sont intégralement téléchargeables sur le site mp.beauvaisis.fr ou peuvent être demandés par télécopieur ou retirés aux Services techniques 70 rue de tilloy, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 10 52 51. Fax : (+33) 3 44 10 52 55

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Beauvais : Mme Gwladys Dutot, services Techniques Direction de l'administration, Les offres peuvent être adressées par voie électronique sur le site mp.beauvaisis.fr ou envoyées ou déposées à l'adresse ci-après selon les modalités du règlement de consultation. 70 rue de tilloy, F-60000 Beauvais
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pierres naturelles pour les travaux d'aménagement de la place Jeanne Hachette de la Ville de Beauvais (60).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la fourniture de pierres naturelles pour les travaux d'aménagement de la place Jeanne Hachette de la Ville de Beauvais.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44113000, 44113120,44113130.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'ensemble des prestations est traité par voie d'appel d'offres ouvert, en vertu des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics, en deux lots séparés.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché est un marché à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Le marché est conclu pour une durée maximale de 12 mois, qui débute à la date de notification du marché. Le marché n'est pas renouvelable.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
fourniture de granits jaune et noir
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113130.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
fourniture de granit rouge et blanc
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113130.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les délais de paiement n'excéderont pas 30 jours.
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la
collectivité.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier
rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30
jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes
de paiement équivalentes. Paiement par mandat administratif Le taux des intérêts moratoires sera celui
du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée
par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement
principal la plus récente effectuée avant le premier jour calendaire du
semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont
commencé à courir, majoré de huit points.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- dC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- dC 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2);
- si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
- si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
- liste des fournitures exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature ;
- renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur financière de l'offre %
Pondération : 50.
2. valeur technique de l'offre %
Pondération : 25.
3. délai de livraison %
Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 novembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.l'offre choisie sera l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères pondérés comme suit :
1)valeur financière de l'offre : 50 %
Le montant de l'offre tel qu'il résulte de l'acte d'engagement et de ses annexes.
La note attribuée pour ce critère est donnée par la formule :
Note = ((50 + f) / 2) - (((Offre - offre mini) / d) * F)
Dans laquelle :
M. = moyenne des offres
d = écart entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère
f = ((d/m) * (50/2)) * 1,5
offre = offre notée
offre mini = offre la moins chère
attention : le coefficient multiplicateur (1,5) est susceptible d'être modifié en cas d'écart important de prix entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère.
En cas de discordance constatée dans une offre, les indicationsportées en lettres sur bordereau des prix prévaudront sur toutes les autres indications de l'offre et le montant de l'estimation sera modifié en conséquence. Les erreurs de calcul ou de report qui seraient constatées dans l'estimation seront également rectifiées. C'est le montant rectifié de l'estimation qui sera sera pris en compte pour le jugement des offres.
2) Valeur technique de l'offre : 25 %
- méthodologie : Mémoire justificatif explicitant les dispositions que le candidat envisage de prendre pour assurer chacune des prestations et comprenant les éléments suivants :
- 1 - les moyens humains mis à disposition pour cette prestation : nombre, constitution et l'organisation des équipes (dont coordonnateur): 10 %
- 2 - l'organisation et les moyens mobilisés par le candidat pour maîtriser la chaîne de production (cadence de production et qualité des produits) depuis l'extraction et la transformation des produits jusqu'à leur livraison: 20 %
- 3 - la fourniture d'un plan d'assurance de la qualité: 10 %
- l'aspect, la qualité et la composition des échantillons de références respectant les caractéristiques techniques demandées au CCTP : 60 %.
3) Délai de livraison : 25 %
mode de calcul :
si engagement sur un délai inférieur ou égale à 45 jours ouvrés (9 semaines): 25 points
si engagement sur un délai de 46 à 49 jours ouvrés (10 semaines): 20 points
si engagement sur un délai de 50 à 55 jours ouvrés (11 semaines): 15 points
si engagement sur un délai de 56 à 60 jours ouvrés (12 semaines): 10 points
si engagement sur un délai supérieur ou égale à 60 jours ouvrés (13 semaines): 5 point
tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure ;
- tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois àcompter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé. (articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'état, 16 juillet 2007, Société TROPIC Travaux Signalisation, Req. n° 291545).
Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. Ce délai est prorogé jusqu'à l'échéance d'un délai de 6 mois à compter de la conclusion ducontrat en l'absence de publication de l'avis d'attribution susmentionné.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier Cedex 01, F-80011 Amiens. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 22 33 61 70. Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Adresse du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

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