Centrale des marchés
Acquisition d'effets d'habillement pour sapeurs-pompiers et personnels administratifs et techniques et prestations associées pour le groupement de commandes des SDIS 60 (coordonnateur), 02, Acquisition d'effets d'habillement pour sapeurs-pompiers et personnels administratifs et techniques et prestations associées pour le groupement de commandes des SDIS 60 (coordonnateur), 02, 80, 59,...
SDIS 60 - Sce Dept d'Incendie 60008Beauvais anne.meilleraye@sdis60.fr
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Acquisition d'effets d'habillement pour sapeurs-pompiers et personnels administratifs et techniques et prestations associées pour le groupement de commandes des SDIS 60 (coordonnateur), 02,

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5103730

Date de clôture estimée : 31/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/12/19)
19-191684
JOUE (27/12/19)
617733-2019
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 60, 2, 27, 59, 62, 76, 80
Annonce No 19-191684
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SDIS 60 - Sce Dept d'Incendie.
 Correspondant : Mme Meilleraye Anne, Responsable Service Marchés, 8, avenue de l'europe ZAE Beauvais Tillé B.P. 20870 60008 Beauvais, tél. : 03-44-84-20-40, courriel : anne.meilleraye@sdis60.fr adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services d'incendie et de secours.

Objet du marché : acquisition d'effets d'habillement pour sapeurs-pompiers et personnels administratifs et techniques et prestations associées pour le groupement de commandes des SDIS 60 (coordonnateur), 02, 80, 59, 62, 76 et 27.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 18100000
Objets supplémentaires : 18143000
18800000
18412000
18900000.
Lieu de livraison : les SDIS 60, 02, 80, 59, 62, 76 et 27.
Code NUTS : -FRE22.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

une offre variante est autorisée pour le lot 5 gants d'attaque de type C.
Le candidat pourra présenter une variante portant sur les matériaux et/ou le montage ; celle-ci devra être conforme à l'ensemble des prescriptions du CCT
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : acquisition d'effets d'habillement pour sapeurs-pompiers et personnels administratifs et techniques et prestations associées pour le groupement de commandes des SDIS 60 (coordonnateur), 02, 80, 59, 62, 76 et 27.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : la période initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r mai 2020.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 31 janvier 2020, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 5 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19 FF 37.

Renseignements complémentaires : groupement de commande :
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes en application des articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique, dont les membres sont les suivants :
- le service départemental d'incendie et de secours de l'oise ( coordonnateur),8, avenue de l'europe ZAE Beauvais Tillé B.P. 20870, F - 60008 Beauvais, Tél : +33 344842040, courriel : service.marches@sdis60.fr Code NUTS : Fre22 Code d'identification national : 28600001300032
- le service départemental d'incendie et de secours du Nord , 18 rue de Pas, CS 20068, F - 59028 LILLE, Tél : +33 320957270, courriel : marches.publics@sdis59.fr , Code NUTS : Fre11 Code d'identification national : 28590001500055
- le service départemental d'incendie et de secours du Pas de Calais, 18 rue Cassin, B.P. 20077 62052 SAINT-LAURENT-BLANGY Cedex , Tél : +33 321218000, courriel : service.marches@sdis62.fr Code NUTS : Fre12 Code d'identification national : 28620001900045
- le service départemental d'incendie et de secours de l'aisne, Rue William Henry Waddington CS 20659 02007 LAON Cedex
Tél : +33 364161000, courriel : service.marches@sdis02.fr Code NUTS : Fre21 Code d'identification national : 28020001500145
- le service départemental d'incendie et de secours de la Somme, 7 allée du Bicêtre, F - 80026 AMIENS, Tél : +33 364461600, courriel : service.marches@sdis80.fr Code NUTS : Fre23 Code d'identification national : 288 00001100057
- le service départemental d'incendie et de secours de la Seine Maritime,6 rue du Verger CS 40078, F - 76192 YVETOT, Tél : +33 235561111, courriel : service.marches@sdis76.fr Code NUTS : Frd22 Code d'identification national : 2876000100049
- le service départemental d'incendie et de secours de l'eure, 8 rue du Docteur Michel Baudoux CS 70613, F - 27006 EVREUX, Tél : +33 32221000, courriel : service.marches@sdis27.fr Code NUTS : Frd21 Code d'identification national : 28270001200010
Ces membres du groupement ont souhaité mutualiser leurs moyens et compétences pour procéder à la passation d'un marché public afin de bénéficier de l'effet de massification des besoins communs du groupement pour l'acquisition d'effets d'habillement pour sapeurs-pompiers et personnels administratifs et techniques et les prestations associées .
La convention constitutive de ce Groupement de commandes a été délibérée par chacun des membres du groupement.
Le coordonnateur est le SDIS de l'oise.
Dématérialisation:
En application de l'article L2132 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques sont informés que toutes les communications et tous les échanges d'informations s'effectueront par voie électronique. Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : www.achatpublic.com. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique. Ces informations ne sont pas obligatoires pour télécharger le dossier mais permettent à l'opérateur économique, si elles sont renseignées, de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence et intervenues après les date et heure du dernier téléchargement. Il appartient à l'opérateur économique de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation, dans leur version éventuellement modifiée, pour établir sa réponse. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com.
Echantillons :
Des échantillons sont demandés dans le cadre de la procédure pour l'ensemble des lots. Ceux ci seront transmis sous plis/colis cachetés à l'adresse du SDIS coordonnateur: SDIS de l'oise- unité logistique- 6, avenue de l'europe - zAE Beauvais Tillé - 60008 BEAUVAIS Tillé . Ils doivent parvenir à destination au plus tard le 31 janvier 2020 à 16h. La liste des échantillons à transmettre est décrite à l'annexe du règlement de la consultation.
les opérateurs économiques doivent transmettre leur offre dématérialisée sur le profil acheteur du SDIS de l'oise. Https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
La composition de la commission d'appel d'offres (Cao) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 décembre 2019.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : SDIS 60.
 Correspondant : Mme meilleraye anne,  8, avenue de l'europe ZAE Beauvais Tillé B.P. 20870,  60008 Beauvais, , tél. : 03-44-84-20-40, , courriel : service.marches@sdis60.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0WaVzFlVwS&v=1&selected=0.

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal administratif 14, rue Lemerchier 80000 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : Greffe.ta-amiens@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac 54038 Nancy, tél. : 03-83-34-25-65, courriel : Caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr5.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - chaussures basses et escarpins.
Chaussures basses et escarpins
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18813300.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 2. - tenues de sortie et accessoires.
Tenues de sortie et accessoires
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18100000
Objets supplémentaires : 18222100
18222200
18223200.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 3. - coiffes et couvre-chefs sapeurs-pompiers.
Coiffes et couvre-chefs sapeurs-pompiers
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18100000
Objets supplémentaires : 18443340
18443320.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 4. - gants de travail de type B.
Gants de travail de type B
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18143000
Objets supplémentaires : 18141000.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 5. - gants d'attaque de type C.
Gants d'attaque de type C
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18143000
Objets supplémentaires : 18141000.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 6. - gants de travaux divers.
Gants de travaux divers
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18143000
Objets supplémentaires : 18141000.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 7. - vestes de protection contre les intempéries sapeurs-pompiers.
Vestes de protection contre les intempéries sapeurs-pompiers
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18100000
Objets supplémentaires : 18213000
18220000.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 8. - polos.
Polos
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18333000.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 9. - sweat-Shirts et pull-overs.
Sweat-Shirts et pull-overs
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18235300
Objets supplémentaires : 18235100.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 10. - chaussettes.
Chaussettes
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18317000.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 11. - chaussants de type C sapeurs-pompiers.
Chaussants de type C sapeurs-pompiers
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18800000
Objets supplémentaires : 18830000.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 12. - tenues de services et d'intervention sapeurs-pompiers.
Tenues de services et d'intervention sapeurs-pompiers
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18100000
Objets supplémentaires : 18425000.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 13. - chaussures de sport.
Chaussures de sport
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18800000
Objets supplémentaires : 18820000.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 14. - vêtements de sport.
Vêtements de sport
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18412000
Objets supplémentaires : 18412100
18412800.
Mots descripteurs : Habillement

Lot(s) 15. - sacs de transport.
Sacs de transport
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18900000
Objets supplémentaires : 18930000
18931100.
Mots descripteurs : Habillement
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