Centrale des marchés
ACQUISITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'ABORDS VENTILATOIRES ACQUISITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'ABORDS VENTILATOIRES ville : Beauvais url : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp contact : Groupement Achats Marchés Publics tel : (+33) ...
SDIS 60 - Sce Dept d'Incendie 60008Beauvais service.marches@sdis60.fr
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ACQUISITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'ABORDS VENTILATOIRES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4560129

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/05/19)
19-72738
JOUE (13/05/19)
218630-2019

Département(s) de publication : 60
Annonce No 19-72738
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SDIS 60 - Sce Dept d'Incendie, Numéro national d'identification : 28600001300032, 8, Avenue de l'Europe ZAE Beauvais Tillé BP 20870, Point(s) de contact : Groupement Achats Marchés Publics, 60008, Beauvais, F, Téléphone : (+33) 3 44 84 20 40, Courriel : service.marches@sdis60.fr, Code NUTS : FRE22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Service Départemental d''Incendie et de Secours DU NORD, 18 rue de Pas, CS 20068, 59028, LILLE, F, Courriel : marches.publics@sdis59.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.achatpublic.com
Service Départemental d''Incendie et de Secours DU PAS DE CALAIS, 18 rue Cassin, 59028, LILLE, F, Courriel : service.marches@sdis62.fr, Code NUTS : FRE12, Adresse internet : https://www.achatpublic.com
Service Départemental d''Incendie et de Secours DE LA SOMME, 7 allée du Bicêtre, 80026, AMIENS, F, Courriel : service.marches@sdis80.fr, Code NUTS : FRE23, Adresse internet : https://www.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés : Groupement de commandes des Services Départementaux d'Incendie et de Secours. ACHETEURS PUBLICS : SDIS DE L'OISE ( coordonnateur), SDIS DU NORD, SDIS DU PAS DE CALAIS, SDIS DE LA SOMME
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Ordre et sécurité publics

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACQUISITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'ABORDS VENTILATOIRES
Numéro de référence : 18FF44
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33157110
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : ACQUISITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'ABORDS VENTILATOIRES
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : ACQUISITION DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'ABORDS VENTILATOIRES
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LOT N° 1 : MASQUES POUR INHALATION, HAUTE ET MOYENNE CONCENTRATION
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MASQUES POUR INHALATION, HAUTE ET MOYENNE CONCENTRATION
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MASQUES POUR NEBULISATION
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MASQUES POUR NEBULISATION
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BALLONS AUTO REMPLISSEUR A VALVE UNIDIRECTIONNELLE A USAGE UNIQUE
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BALLONS AUTO REMPLISSEUR A VALVE UNIDIRECTIONNELLE A USAGE UNIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FILTRES ANTIBACTERIENS
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FILTRES ANTIBACTERIENS
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CANULES DE GUEDEL
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CANULES DE GUEDEL
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SONDES D'ASPIRATION BUCCALE
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SONDES D'ASPIRATION BUCCALE
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SONDES D'ASPIRATION BRONCHIQUE
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SONDES D'ASPIRATION BRONCHIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DISPOSITIFS SUPRAGLOTTIQUES
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33171210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DISPOSITIFS SUPRAGLOTTIQUES
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SONDES ENDOTRACHEALES
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33171200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SONDES ENDOTRACHEALES
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GUIDES D'INTUBATION
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33171200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GUIDES D'INTUBATION
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MANDRINS
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33171200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE12-FRE23-FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MANDRINS
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MANCHES ET LAMES DE LARYNGOSCOPE
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33171200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MANCHES ET LAMES DE LARYNGOSCOPE
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SONDES GASTRO DUODENALES
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SONDES GASTRO DUODENALES
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : POCHES DE RECUEIL A URINE
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE12-FRE11-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : POCHES DE RECUEIL A URINE
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TUBULURES AVEC SYSTEME DE CONTROLE D'ASPIRATION, ET POCHES D'ASPIRATION
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE12-FRE11-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : TUBULURES AVEC SYSTEME DE CONTROLE D'ASPIRATION, ET POCHES D'ASPIRATION
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CIRCUITS MEOPA ET MASQUES ANESTHESIE
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33171110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CIRCUITS MEOPA ET MASQUES ANESTHESIE
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DISPOSITIFS POUR RESPIRATION A PRESSION POSITIVE CONTINUE (C.P.A.P.)
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE12-FRE11-FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DISPOSITIFS POUR RESPIRATION A PRESSION POSITIVE CONTINUE (C.P.A.P.)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TUBES LARYNGES
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33171210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22-FRE11-FRE12-FRE23
Lieu principal d'exécution : FRANCE
II.2.4)Description des prestations : TUBES LARYNGES
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 005-006285
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 18FF44
Lot nº : 01
Intitulé : MASQUES POUR INHALATION, HAUTE ET MOYENNE CONCENTRATION
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INTERSURGICAL, Numéro national d'identification : 394 593 537 00035, 33 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PERIPOLE A205, 94127, FONTENAY SOUS BOIS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 48 76 72 30, Courriel : info@intersurgical.fr, Fax : (+33) 1 48 76 91 38, Code NUTS : FRE2
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 117 214,52
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 02
Intitulé : MASQUES POUR NEBULISATION
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INTERSURGICAL, Numéro national d'identification : 394 593 537 00035, 33 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PERIPOLE A205, 94127, FONTENAY SOUS BOIS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 48 76 72 30, Fax : (+33) 1 48 76 91 38, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : https://fr.intersurgical.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 720,40
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 03
Intitulé : Ballon autoremplisseur à valve unidirectionnelle
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AMBU, Numéro national d'identification : 347 479 883 00030, Bureaux du Parc Rue Jean Gabriel Domergue- 3e étage, 33300, BORDEAUX, F, Téléphone : (+33) 5 57 92 31 50, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : https://www.ambu.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 182 994,40
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 04
Intitulé : FILTRES ANTIBACTERIENS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TELEFLEX MEDICAL, Numéro national d'identification : 347 479 883 00030, Service des marchés, 31460, LE FAGET, F, Téléphone : (+33) 5 62 18 79 39, Fax : (+33) 5 62 18 79 65, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : https://www.teleflex.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 241,12
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 05
Intitulé : CANULES DE GUEDEL
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INTERSURGICAL, Numéro national d'identification : 394 593 537 00035, 33 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PERIPOLE A205, 94127, FONTENAY SOUS BOIS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 48 76 72 30, Fax : (+33) 1 48 76 91 38, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : https://fr.intersurgical.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 905,8
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 06
Intitulé : SONDES D'ASPIRATION BUCCALE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PETERS SURGICAL, Numéro national d'identification : 444 018 477 00018, Z.I. Les Vignes 42, rue Benoit Frachon, 93013, BOBIGNY CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 48 10 62 62, Fax : (+33) 1 48 10 62 72, Code NUTS : FRE2
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 18 754,20
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 07
Intitulé : SONDES D'ASPIRATION BRONCHIQUE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
VYGON, Numéro national d'identification : 325 241 750 00026, 5, rue Adeline, 95440, ECOUEN, F, Téléphone : (+33) 13 99 26 25, Fax : (+33) 1 39 92 65 26, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : http://www.vygon.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 295,48
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 08
Intitulé : DISPOSITIFS SUPRAGLOTIQUES DE TYPE I-GEL
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INTERSURGICAL, Numéro national d'identification : 394 593 537 00035, 33 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PERIPOLE A205, 94127, FONTENAY SOUS BOIS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 48 76 72 30, Fax : (+33) 1 48 76 91 38, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : https://fr.intersurgical.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 442,6
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 09
Intitulé : SONDES ENDOTRACHEALES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TELEFLEX MEDICAL, Numéro national d'identification : 347 479 883 00030, Service des marchés, 31460, LE FAGET, F, Téléphone : (+33) 5 62 18 79 39, Fax : (+33) 5 62 18 79 65, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : https://www.teleflex.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 900,96
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 10
Intitulé : GUIDES D'INTUBATION
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INTERSURGICAL, Numéro national d'identification : 394 593 537 00035, 33 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PERIPOLE A205, 94127, FONTENAY SOUS BOIS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 48 76 72 30, Fax : (+33) 1 48 76 91 38, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : https://fr.intersurgical.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 702
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 11
Intitulé : MANDRINS LONGS BEQUILLES
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 12
Intitulé : MANCHES ET LAMES DE LARYNGOSCOPE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SANTELEC, Numéro national d'identification : 347 484 347 00054, 9 impasse Lou Haou BP 60010 Gazinet, 33611, CESTAS Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 57 26 40 50, Fax : (+33) 5 56 36 00 10, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : https://santelec.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 217
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 13
Intitulé : SONDES GASTRO DUODENALES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
VYGON, Numéro national d'identification : 325 241 750 00026, 5, rue Adeline, 95440, ECOUEN, F, Téléphone : (+33) 1 39 92 65 25, Fax : (+33) 1 39 92 65 26, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : http://www.vygon.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 588,68
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 14
Intitulé : POCHES DE RECUEIL à URINE
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 15
Intitulé : TUBULURES AVEC SYSTÊME DE CONTRÔLE D'ASPIRATION, ET POCHES D'ASPIRATION
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
4MED, Numéro national d'identification : 482 065 445 00044, 26 Avenue Christian Doppler Bâtiment G1, 77700, BAILLY-ROMAINIVILLIERS, F, Téléphone : (+33) 1 60 44 01 40, Fax : (+33) 1 60 44 05 10, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : https://4med.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 862
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 16
Intitulé : CIRCUIT MEOPA ET MASQUES ANESTHESIE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INTERSURGICAL, Numéro national d'identification : 394 593 537 00035, 33 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PERIPOLE A205, 94127, FONTENAY SOUS BOIS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 48 76 72 30, Fax : (+33) 1 48 76 91 38, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : https://fr.intersurgical.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 792
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 17
Intitulé : DISPOSITIFS POUR RESPIRATION à PRESSION POSITIVE CONTINUE (C.P.A.P.)
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18FF44
Lot nº : 18
Intitulé : TUBES LARYNGES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
VBM France, Numéro national d'identification : 409 691 680 00030, Zac de la Ferrage, 13980, ALLEINS, F, Téléphone : (+33) 4 42 46 79 53, Fax : (+33) 4 42 46 79 54, Code NUTS : FRE2, Adresse internet : https://www.vbm-medical.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 32 700
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du Tribunal administratif, 14, rue Lemerchier, 80000, Amiens, F, Téléphone : (+33) 0 22 33 61 70, Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 mai 2019
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