Centrale des marchés
Mission de coordonnateur SPS dans le cadre de la construction d'un complexe sportif à Longueil-Sainte-Marie Description II.1) Mission de coordonnateur SPS dans le cadre de la construction d'un complexe sportif à Longueil-Sainte-Marie Intitulé attribué au marché II.1.1) Services Catégorie de services nº 1...
SAO (Société d'aménagement de l'Oise) agissant au nom et pour le compte de la Commune de Longueil-Sainte-Marie 60000Beauvais c.servais@saoise.fr 0344062799
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Mission de coordonnateur SPS dans le cadre de la construction d'un complexe sportif à Longueil-Sainte-Marie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 794621

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/08/13)
267140-2013
+33 344062780
FRANCE
60000
22 place de la Préfecture
Mme Servais Catherine
Beauvais
M. Vandeburie Jean-Louis, directeur général délégué
SAO (Société d'aménagement de l'Oise) agissant au nom et pour le compte de la Commune de Longueil-Sainte-Marie
+33 344062799
c.servais@saoise.fr

Adresse(s) internet:

http://www.saoise.fr


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autre: Commune
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Mission de coordonnateur SPS dans le cadre de la construction d'un complexe sportif à Longueil-Sainte-Marie
Intitulé attribué au marché
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Oise
FR222


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Intervention du coordonnateur SPS en phase conception et réalisation, mission de Niveau 2, dans le cadre de la construction d'un complexe sportif à Longueil-Sainte-Marie.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.4) Services de conseil en matière de santé et de sécurité
71317210
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.5) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur: 10 520 EUR
Hors TVA

Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché a pour objet des services figurant à l’annexe II B de la directive.
Marché passé suivant la procédure adaptée, conformément à l'article 28 du Code des Marchés Publics, étant donné que la valeur estimée est inférieure au seuil mentionné au paragraphe II de l'article 26 du Code des Marchés Publics.

Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix de la prestation. Pondération 40
2. Valeur technique de l'offre. Pondération 60

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 02-990/2013-075
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) 19.7.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Informations sur les offres
V.2)
+33 344575205
60270
FRANCE
8 ter rue de la Daguenette
Gouvieux
BE2C SARL
+33 344576937
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 33 000 EUR
Hors TVA
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 10 520 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.4)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.5)
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) Le marché a été signé le 5.8.2013.
Il est consultable à l'adresse suivante :
SAO, 22 place de la Préfecture, 60000 Beauvais.

Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) +33 322336170
80000
FRANCE
14 rue Lemerchier
Amiens
Tribunal administratif
+33 322336171
greffe.ta-amiens@juradm.fr
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) +33 322336170
80000
FRANCE
14 rue Lemerchier
Amiens
Greffe du tribunal administratif
+33 322336171
greffe.ta-amiens@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) 6.8.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.4)
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