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60 fournitures courantes de bureau, enveloppes courrier et consommables informatiques pour le compte de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Oise à Beauvais 60 fournitures courantes de bureau, enveloppes courrier et consommables informatiques pour le compte de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Oise à Beauvais le présent marché vise à couvrir l...
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60 fournitures courantes de bureau, enveloppes courrier et consommables informatiques pour le compte de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Oise à Beauvais

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797841

Date de clôture estimée : 30/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/13)
13-146421

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCI de l'Oise.
Correspondant : Mme Letocart Anne, Directrice Juridique, pont de Paris CS 60250 Pont de Paris B.P. 60250 60002 Beauvais Cedex tél. : 03-44-79-80-34 télécopieur : 03-44-79-80-69.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Etablissement public.

Objet du marché : le présent marché vise à couvrir les besoins des services de la Chambre de Commerce et d'industrie de l'oise en fournitures courantes de bureau, enveloppes courrier et consommables informatiques.
Les caractéristiques principales et les quantités estimatives annuelles sont déterminées dans les bordereaux de prix unitaires propres à chacun des lots concernés.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30192000
Objets supplémentaires : 30199230, 30237300.

Lieu de livraison : cci de l'oise, 60000 Beauvais.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché alloti en 3 lots comportant une tranche unique.
Marché à bon de commande sans minimum ni maximum par application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, à la survenance des besoins des services de la CCI de l'oise.
Les modalités d'exécution des bons de commande sont précisées au Cahier des Clauses Particulières (Ccp).
Pour chacun des lots, le Pouvoir Adjudicateur mènera une négociation avec au maximum les 3 candidats dont les offres sont les mieux classées au vu des critères énoncés dans le règlement de consultation
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché ne comporte pas d'option.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses relatives à l'exécution du marché seront réglées par la CCI de l'oise.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : seront éliminés :
- les dossiers reçus après la date et l'heure limites de dépôts figurant à l'article 8 du règlement de consultation.
- Les candidatures incomplètes et ne présentant pas les documents énoncés à l'article 12.1 du règlement de consultation.
- Les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 52 du code des marchés publics.
Les candidatures seront examinées au regard des pièces fournies et au vu des garanties suivantes :
* Garanties et capacités professionnelles,
* Garanties et capacités techniques,
* Garanties et capacités financières.
Les candidatures dont les garanties par rapport aux prestations objet de la consultation, sont jugées insuffisantes, seront rejetées.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : oui.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique (voir détail dans le règlement de consultation) : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 septembre 2013, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13SJ196.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les soumissionnaires transmettront leur candidature et leur offre sur support matériel uniquement : 1 original papier.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CCI de l'Oise.
Correspondant : le président Monsieur, pont de Paris CS 60250, 60002 Beauvais Cedex, tél. : 03-44-79-80-81, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=129613&orgAcronyme=l2m.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CCI de l'Oise.
Correspondant : Mme BOUFFARD Géraldine, pont de Paris CS 60250, 60002 Beauvais Cedex, tél. : 03-44-79-80-66, télécopieur : 03-44-79-80-69, courriel : geraldine.bouffard@cci-oise.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CCI de l'Oise.
Correspondant : Mme BOUFFARD Géraldine, pont de Paris CS 60250, 60002 Beauvais Cedex, tél. : 03-44-79-80-66, télécopieur : 03-44-79-80-69, courriel : geraldine.bouffard@cci-oise.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CCI de l'Oise.
Correspondant : Mme BOUFFARD Géraldine, pont de Paris CS 60250, 60002 Beauvais Cedex, tél. : 03-44-79-80-66, télécopieur : 03-44-79-80-69, courriel : geraldine.bouffard@cci-oise.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=129613&orgAcronyme=l2m.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 14 rue Lemercier 80000 Amiens tél. : 03-22-33-61-70 courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr télécopieur : 03-22-33-61-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 14 rue Lemercier 80000 Amiens tél. : 03-22-33-61-70 courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr télécopieur : 03-22-33-61-71.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fournitures courantes de bureau.
Approvisionnement des services en petites fournitures courantes de bureau.

C.P.V. - Objet principal : 30192000.
Lot(s) 2 enveloppes courrier.
Approvisionnement des services en enveloppes "courriers" et "mécanisables" de différents formats.

C.P.V. - Objet principal : 30199230.
Lot(s) 3 consommables informatiques.
Approvisionnement des services en consommables et petits accessoires informatiques.

C.P.V. - Objet principal : 30237300.

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