Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
travaux sur les réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public et de télécommunications
Numéro de référence: 2023-Trx-05
II.1.2)Code CPV principal45232210 Construction de lignes aériennes
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les ouvrages consistent en la mise en ?Uvre de :- réseaux Hta aérien et souterrain,- postes de transformation Hta/Bt sur poteau, enterré ou au sol y compris équipement et raccordements,- réseaux Bt aériens, façade ou souterrains, y compris la reprise des branchements,- réseaux d?éclairage public et extérieur aérien, façade ou souterrain, y compris les matériels d?éclairage,- réseaux de télécommunications
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 120 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
herault Energiessyndicat Mixte D'Energies Du Departement De L'Herault 34120 - pezenas
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 8 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2031
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
herault Energiessyndicat Mixte D'Energies Du Departement De L'Herault 34120 - pezenas
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 8 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2031
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
herault Energiessyndicat Mixte D'Energies Du Departement De L'Herault 34120 - pezenas
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 8 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2031
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
herault Energiessyndicat Mixte D'Energies Du Departement De L'Herault 34120 - pezenas
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 8 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2031
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
herault Energiessyndicat Mixte D'Energies Du Departement De L'Herault 34120 - pezenas
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 8 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2031
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
herault Energiessyndicat Mixte D'Energies Du Departement De L'Herault 34120 - pezenas
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 8 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2031
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
herault Energiessyndicat Mixte D'Energies Du Departement De L'Herault 34120 - pezenas
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 8 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2031
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
herault Energiessyndicat Mixte D'Energies Du Departement De L'Herault 34120 - pezenas
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 8 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2031
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
45232200 Ouvrages annexes pour lignes électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
herault Energiessyndicat Mixte D'Energies Du Departement De L'Herault 34120 - pezenas
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 8 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2031
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires