Centrale des marchés
Services de conservation des objets exposés Restauration de sculptures d’Henri Bouchard et de Max Blondat pour le Mudo - Musée de l’Oise
Département de l'Oise — Direction générale adjointe finances et modernisation — Direction de la commande publique 60000Beauvais
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Services de conservation des objets exposés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4920126

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/10/19)
472237-2019
08/10/2019    S194    - - Services - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Beauvais: Services de conservation des objets exposés

2019/S 194-472237

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Département de l'Oise — Direction générale adjointe finances et modernisation — Direction de la commande publique
Centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe
Beauvais
60000
France
Téléphone: +33 344066092
Courriel: LD-commandepublique-sao@oise.fr
Code NUTS: FRE22

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.oise.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Restauration de sculptures d’Henri Bouchard et de Max Blondat pour le Mudo — Musée de l’Oise

II.1.2)Code CPV principal
92521210
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la restauration de sculptures d’Henri Bouchard et de Max Blondat pour le Mudo — Musée de l’Oise.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 44 002.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Restauration de 2 sculptures d’Henri Bouchard

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521000
92311000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4)Description des prestations:

Le marché a pour objet la restauration de 2 sculptures d’Henri Bouchard.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai et calendrier prévisionnel d'intervention / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément aux dispositions de l’article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des prestations similaires au présent marché pourront être réalisées.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Restauration de 2 sculptures monumentales de Max Blondat

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521000
92311000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4)Description des prestations:

Le marché a pour objet la restauration de deux sculptures monumentales de Max Blondat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai et calendrier prévisionnel d'intervention / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément aux dispositions de l’article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des prestations similaires au présent marché pourront être réalisées.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Le marché est d'un montant inférieur aux seuils fixés par la directive 2014/24/EU et a été passé selon une procédure adaptée conformément à l'article 32 et 42-2º de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Restauration de deux sculptures d'Henri Bouchard

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/09/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sara Benkhalifa
5 rue des Fédérés
Montreuil
93100
France
Code NUTS: FR106
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Julie Schröter
14 rue Boulle
Paris
75011
France
Code NUTS: FR101
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 170.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Restauration de 2 sculptures monumentales de Max Blondat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/09/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sara Benkhalifa
5 rue des Fédérés
Montreuil
93100
France
Code NUTS: FR106
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Julie Schroter
14 rue Boulle
Paris
75011
France
Code NUTS: FR101
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Maxime Kapusciak
5 cité de la Roquette
Paris
75011
France
Code NUTS: FR101
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Marie-Odile Hubert
11 rue Désiré Charton
Montreuil
93100
France
Code NUTS: FR106
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Béatrice Villemin
109 rue du Chemin Vert
Paris
75011
France
Code NUTS: FR101
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Anne-Laure Feher
28 Les Gros Ormes
Lorrez-le-Bocage
77710
France
Code NUTS: FR107
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 29 832.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché public est établie selon une procédure adaptée en application des articles 32 et 42-2º de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Le marché a pour objet la restauration de sculptures d'Henri Bouchard et de Max Blondat pour le Mudo — Musée de l'Oise. Le marché est conclu pour une durée totale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:

— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique Nom et adresse de l'organisme acheteur,

— par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration,

— par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique nom et adresse de l'organisme.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d'Amiens
14 rue Lemerchier, CS 81114
Amiens Cedex 01
80011
France
Téléphone: +33 322336170
Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Fax: +33 322336171

Adresse internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visées ci-dessus:

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— un référé contractuel à compter de la signature de l’accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,

— un recours en contestation de la validité de l’accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn et Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif d'Amiens
14 rue Lemerchier, CS 81114
Amiens Cedex 01
80011
France
Téléphone: +33 322336170
Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Fax: +33 322336171

Adresse internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/10/2019
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