Centrale des marchés
60 réalisation d'une fouille archéologique préventive du néolithique et de la protohistoire sur le tracé de la liaison Ribécourt/Noyon rd1032 60 réalisation d'une fouille archéologique préventive du néolithique et de la protohistoire sur le tracé de la liaison Ribécourt/Noyon rd1032 ville : Beauvais code_postal : 60000 lieu : pôle...
Conseil général de l'Oise 60000Beauvais ld-commandepublique-sao@cg60.fr 0344027717
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60 réalisation d'une fouille archéologique préventive du néolithique et de la protohistoire sur le tracé de la liaison Ribécourt/Noyon rd1032

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Marché public ou privé
Référence du marché : 671760

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-70389
JOUE (23/04/13)
132155-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Oise, pôle admnistration générale Direction de la commande publique et des contrats complexes 224 bis avenue Marcel Dassault, à l'attention de M. le président du conseil général, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 06 60 60. E-mail : ld-commandepublique-sao@cg60.fr. Fax : (+33) 3 44 02 77 17.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.oise.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr/perso/cg60.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
réalisation d'une fouille archéologique préventive du néolithique et de la protohistoire sur le tracé de la liaison Ribécourt/Noyon Rd1032.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR222.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet la réalisation d'une fouille archéologique préventive du néolithique et de la protohistoire sur le tracé de la liaison Ribécourt/Noyon Rd1032.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45112450, 45112000,71351914.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au J.O.U.E. :

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne

Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix. Pondération : 50.
2. valeur technique. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
V.1) Date d'attribution du marché : 3 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (I.N.R.A.P.)
Direction Interrégionale Nord-Picardie, 518 rue Saint Fuscien, F-,80000 Amiens.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 800 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché sera conclu sans montant minimum et pour un montant maximum, sur sa durée totale (48 mois), de 800 000 EUR (H.T.). En conséquence, la valeur totale finale du marché telle qu'indiquée à la rubrique V.4 est le montant maximum du marché.
Le marché peut être consulté dans les conditions définies par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre
l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, à savoir :
- par consultation gratuite dans les locaux du conseil général de l'oise, Pôle Administration Générale,
Direction de la commande publique et des contrats complexes, 224bis, avenue Marcel Dassault 60000
Beauvais, du lundi au vendredi, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures (de préférence sur rendez-vous);
- par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret
n°2005- 1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la
Réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978;
- par courrier électronique et sans frais.
Les demandes sont à formuler par courrier auprès du conseil général de l'oise - pôle Administration
Générale - direction de la commande publique et des contrats complexes - 224bis, avenue Marcel
Dassault- 60000 Beauvais, par téléphone (03.44.06.60.60) ou par mail (ld-commandepublique-sao@cg60.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 33 A, annonce n° 37 du 15 février 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier - cs 81114, F-80011 Amiens E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr Tél. : (+33) 3 22 33 61 70

Adresse(s) internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier - cs 81114,F-,80011 Amiens, E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr, tél. : (+33) 3 22 33 61 70, URL : http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 19 avril 2013.

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