Centrale des marchés
MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE (MCO) DE L’INFRASTRUCTURE SECURITE Maintien en condition opérationnelle (MCO) de l'infrastructure sécurité tel : (+33) 3-44-06-60-92 fax : (+33) 3-44-02-77-17 url : http://www.oise.fr cp : 60000 ville : Beauvais designat...
Conseil Départemental de l'Oise 60000Beauvais ld-commandepublique-sao@oise.fr 03 44 02 77 17
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MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE (MCO) DE L’INFRASTRUCTURE SECURITE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2535300

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/12/16)
461226-2016
BOAMP (25/12/16)
16-180854

Département(s) de publication : 60
Annonce No 16-180854
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Départemental de l'Oise, Direction générale adjointe finances et modernisationDirection de la commande publique224 bis avenue Marcel Dassault, 60000, Beauvais, F, Téléphone : (+33) 3 44 06 60 92, Courriel : ld-commandepublique-sao@oise.fr, Fax : (+33) 3 44 02 77 17, Code NUTS : FR222
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.oise.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE (MCO) DE L’INFRASTRUCTURE SECURITE
Numéro de référence : 16-DN-LD-08
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 72250000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Maintien en condition opérationnelle (MCO) de l'infrastructure sécurité
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 400 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72250000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72267000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72315100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72212730
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR222|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintien en condition opérationnelle (MCO) de l'infrastructure sécurité
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Valeur technique / Pondération : 60
     2. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale (48 mois) ; En conséquence, le montant du marché tel qu'indiqué est le montant maximum du marché sur sa durée totale (48 mois).Le marché est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa notification.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 123-220293 du 29/06/2016
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé : Maintien en condition opérationnelle (MCO) de l'infrastructure sécurité
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EXOSEC, Zac des Metz3 rue du Petit Robinson, 78350, JOUY EN JOSAS, F, Code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 400 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le marché est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1° de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25-i-1°, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics, exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 dudit décret.Il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'oise, à l'adresse mentionnée ci-dessus ; - par délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies à l'article 35 du décret no 2005-1755 du 30 décembre 2005 ; - par courrier électronique et sans frais.Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'oise à l'adresse mentionnée ci-dessus
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d’Amiens, 14 rue Lemerchier, CS 81114, 80011, AMIENS CEDEX 01, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Fax : (+33) 3 22 33 61 71, Adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1 : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative - un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA - un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif d’Amiens, 14 rue Lemerchier, CS 81114, 80011, AMIENS CEDEX 01, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr , Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 décembre 2016
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