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fournitures de coupes, trophées et médailles pour les besoins du département de l'oise Fournitures de coupes, trophées et médailles pour les besoins du département de l'Oise cp : 60000 mel : ld-commandepublique-sao@oise.fr correspondant : Madame la Présidente du Conseil départ...
Conseil Départemental de l'Oise 60000Beauvais ld-commandepublique-sao@oise.fr
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Fournitures de coupes, trophées et médailles pour les besoins du département de l'oise

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4651947

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/06/19)
279749-2019
BOAMP (14/06/19)
19-90461
Résultat de marché

Département(s) de publication : 60
Annonce No 19-90461
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil Départemental de l'oise.
 Correspondant : Mme la Présidente du Conseil départemental, direction générale adjointe finances et modernisation Direction de la commande publique Centre administratif François Bénard avenue de l'europe 60000 Beauvais, tél. : 03-44-06-60-92, courriel : ld-commandepublique-sao@oise.fr adresse internet : http://www.oise.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 18-115459, mise en ligne le 2 novembre 2018.
Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel public à la concurrence : 18-af-dircom-01.

Objet du marché : fournitures de coupes, trophées et médailles pour les besoins du département de l'oise.
Type de marché de fournitures :  achat.
Code NUTS : FRE22.
CPV - Objet principal : 39298700
Objets supplémentaires : 18512200.

Critères d'attribution retenus : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
     - valeur technique : 40 %;
     - délai de livraison : 10 %;
     - prix : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Attribution des marchés ou des lots :
Numéro du marché ou du lot : 1. trophées et coupes.
le lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 72 000 euros (H.T.) sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) soit 18 000 euros (H.T.) par période.
Le lot 1 est estimé à 52 800 euros (H.T.) sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises)soit 13 200 euros (H.T.) par période.
Nom du titulaire / organisme : CMC, 20 rue Delizy 93500 Pantin.
Date d'attribution du marché : 4 avril 2019.
Nombre total d'offres reçues : 3.
Numéro du marché ou du lot : 2. médailles sportives et médailles départementales.
le lot 2 est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 12 000 euros (H.T.) sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) soit 3 000 euros (H.T.) par période.
Le lot 2 est estimé à 8 000 euros (H.T.) sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises)soit 2 000 euros (H.T.) par période.
Nom du titulaire / organisme : CMC, 20 rue Delizy 93500 Pantin.
Date d'attribution du marché : 4 avril 2019.
Nombre total d'offres reçues : 1.
Numéro du marché ou du lot : 3. médailles du travail.
le lot 3 est conclu sans montant minimum est avec un montant maximum de 8 000 euros (H.T.) sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) soit 2000 euros (H.T.) par période.
Le lot 3 est estimé à 6 400 euros (H.T.) sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) soit 1 600 euros (H.T.) par période.
Nom du titulaire / organisme : AU TRESOR DE PARIS, 8 rue Bouchardon 75010 Paris.
Date d'attribution du marché : 4 avril 2019.
Nombre total d'offres reçues : 1.
Autres informations : Le marché est établi selon une procédure adaptée en application de l'article 42-2° de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 12, 27, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.
L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 92 000 euros (H.T.) sur sa durée totale soit 48 mois.
Il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse précisée ci-dessus - par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration, - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse précisée ci-dessus.
Précisions concernant les voies et délais de recours/
Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens:
- un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (CJA).
- un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA.
- un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
L'avis concerne la conclusion d'un accord-cadre.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier CS 81114 80011 Amiens Cedex 01, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71 adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier CS 81114 80011 Amiens Cedex 01, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71 adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 juin 2019.

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