Centrale des marchés
Train touristique pour les féeries de Noël Train touristique pour les féeries de Noël train touristique pour les féeries de Noël lieu : 48 rue desgroux BP 90508 code_postal : 60005 ville : Beauvais
Communauté d'Agglomération du BEAUVAISIS : Services des marchés publics 60005Beauvais
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Train touristique pour les féeries de Noël

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1145147

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/07/14)
14-101986
Avis de marché
Département de publication : 60
Annonce No 14-101986
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Beauvais.
 Correspondant : Mme Cayeux Caroline, Maire, 1 rue Desgroux, B.P. 60330 60021 Beauvaistél. : 03-44-79-40-00.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://mp.beauvaisis.fr.

Objet du marché : train touristique pour les féeries de Noël.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet la location d'un train touristique et régisseur pour la commercialisation d'espaces publicitaires sur le train touristique.
le train touristique circulera, pour l'année 2014, pendant les fééries de Noël de Beauvais du 20 décembre au 31 décembre 2014 dans le centre-ville de Beauvais
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est alloti :
- lot 1 : location d'un train touristique pour les féeries de Noël ;
- lot 2 : régisseur pour la commercialisation d'espaces publicitaires sur le train touristique.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement et aucune garantie ne sont exigés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées sur les fonds propres de la collectivité.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour calendaire du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. A ces intérêts moratoires, s'ajoute l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées conjointes le mandataire du groupement étant solidaire de l'ensemble des cotraitants.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat;
     - Autres renseignements demandés : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 juillet 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MP2014.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr
Criteres d'attributions : Pour le lot no1 :
1.La valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique détaillée ci-dessus : 60 %
2.Le prix de la prestation : 40% (tel qu'il résulte du prix indiqué par les candidats dans l'acte d'engagement)
pour le lot no2 :
1.La valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique détaillée ci-dessus : 30 %
2.Le prix de la prestation : 70% (au regard du pourcentage qui sera rétrocédé à la collectivité indiqué par les candidats dans l'acte d'engagement).
type de marché de Services : Autres services
code NUTS : Fr222
Lot 1 - location d'un train touristique pour les féeries de Noël
Lot 2 - régisseur pour la commercialisation d'espaces publicitaires sur le train touristique
reconductions : Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18/07/2014 à 12:00
documents payant : Non
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 18 juil. 2014
lieu :Marchés réservés : Non
L'Execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Nonla prestation est réservée à une profession particulière : Non
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Oui
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'amiens, 14, rue Lemerchier
80011 AmiensCedex 01
tél : 0322336170 télécopieur : 0322336171
mel : greffe.ta-amiens@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. Adresse du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé via le siteinternet : http://mp.beauvaisis.fr
Négociations :
Conformément à l'article 28 du code des marchés publics, des négociations auront lieu avec les 3 candidats ayant remis une offre recevable et obtenu la meilleure note à l'issue du classement des offres. Elles se feront obligatoirement par télécopieur et par rapport aux offres initialement établies. Les négociations porteront sur :
Pour le lot no1 : le prix unitaire indiqué dans l'acte d'engagement.
pour le lot no2 : le pourcentage des ventes d'espaces publicitaires qui sera rétrocédé à la ville de Beauvais indiqué dans l'acte d'engagement.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté d'Agglomération du BEAUVAISIS : Services des marchés publics.
 48 rue desgroux B.P. 90508,  60005 Beauvais.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération du BEAUVAISIS : Services des marchés publics.
 48 rue desgroux B.P. 90508,  60005 Beauvais, tél. : 03-44-15-68-00.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
location d'un train touristique pour les féeries de Noël
 
Lot
2.
 - 
régisseur pour la commercialisation d'espaces publicitaires sur le train touristique

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