Centrale des marchés
60 fourniture avec livraison d'enrobés routiers stockables à froid au profit de la CAPO à Beauvais 60 fourniture avec livraison d'enrobés routiers stockables à froid au profit de la CAPO à Beauvais ville : Beauvais code_postal : 60000 lieu : 224 bis, avenue Marcel Dassault
Centrale d'Achat Public de l'Oise 60000Beauvais centraledachatpublic@oise.fr 0344066017
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60 fourniture avec livraison d'enrobés routiers stockables à froid au profit de la CAPO à Beauvais

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Marché public ou privé
Référence du marché : 429037

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (14/12/12)
395784-2012
BOAMP (13/12/12)
12-185767

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centrale d'Achat Public de l'Oise, 224 bis, avenue Marcel Dassault, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 10 42 65. E-mail : centraledachatpublic@oise.fr. Fax : (+33) 3 44 06 60 17.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cap-oise.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : http://www.achatpublic.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit .
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.centrale d'achat public au sens des articles 9 et 31 du codes des marchés publics
I.3) Activité principale :

Autre : centrale d'achat.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture d'enrobés routiers stokables à froid.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département de l'oise, 60000 Beauvais.
Code NUTS : FR222.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture avec livraison d'enrobés routiers stockables à froid.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44113310, 44113320.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au J.O.U.E. :

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne

Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12-enrobés à froid.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Fourniture et livraison d'enrobés routiers stockables à froid
V.1) Date d'attribution du marché : 27 juillet 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
NORD GRANULATS, 6 rue Maertens - B.P. 71035, F-,59011 Lille Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 190 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum avec un Montant maximum de 190000 EUR (H.T.). En conséquence, la valeur totale finale du marché telle indiquée à la rubrique V4 est le montant maximum pour la durée totale du marché de 48 mois.
Le marché peut être consulté dans les conditions définies par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978
Portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, à savoir :
- par consultation gratuite dans les locaux de la centrale d'achat public de l'oise - 224bis, avenue Marcel Dassault 60000 Beauvais du lundi au vendredi, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures
(de préférence Sur rendez-vous)
- par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret
No 2005- 1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs
Par courrier électronique et sans frais.
Les demandes sont à formuler auprès de la centrale d'achat public de l'oise - 224bis, avenue Marcel Dassault- 60000 Beauvais,
Par téléphone au +33 3 44 10 42 65 ou par mail à l'adresse suivante : centraledachatpublic@cg60.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 décembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 119 B, annonce n° 61 du 22 juin 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier - cS 81114, F-80011 Amiens Cedex E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr Tél. : (+33) 3 22 33 61 70

Adresse(s) internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier - cS 81114,F-,80011 Amiens Cedex, E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr, tél. : (+33) 3 22 33 61 70, URL : http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 décembre 2012.

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