Centrale des marchés
Fourniture de papier pour les travaux spécifiques d'imprimerie Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier pour les travaux spécifiques d’imprimerie.Le titulaire devra livrer, sur commande, les divers articles de papier spécifique d’imprimerie...
CAP'Oise Hauts-de-France 60000Beauvais centraledachatpublic@oise.fr 03 44 06 60 17
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Fourniture de papier pour les travaux spécifiques d'imprimerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3082228

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/09/17)
17-129669
JOUE (19/09/17)
366249-2017

Département(s) de publication : 60, 2, 59, 62, 80
Annonce No 17-129669
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CAP'Oise Hauts-de-France, Village Mykonos - Bâtiment A Hervé Carlier 36, avenue Salvador Allende, 60000, Beauvais, F, Téléphone : (+33) 3 44 10 42 65, Courriel : centraledachatpublic@oise.fr, Fax : (+33) 3 44 06 60 17, Code NUTS : FRE22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.capoisepicardie.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Centrale d'achat public au sens de l'article 26 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Centrale d'achat public au sens de l'article 26 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de papier pour les travaux spécifiques d'imprimerie
Numéro de référence : 17–CAP’Oise Imprimerie
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier pour les travaux spécifiques d’imprimerie.Le titulaire devra livrer, sur commande, les divers articles de papier spécifique d’imprimerie en différents formats, grammages et couleurs (le cas échéant) tels que :-Papier bristol ;-Papier qualité offset ;-Papier autocopiant ;-Papier adhésif ;-Papier couché.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30197640
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30199400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37823500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier pour les travaux spécifiques d’imprimerie.Le titulaire devra livrer, sur commande, les divers articles de papier spécifique d’imprimerie en différents formats, grammages et couleurs (le cas échéant) tels que :-Papier bristol ;-Papier qualité offset ;-Papier autocopiant ;-Papier adhésif ;-Papier couché.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité et pertinence du mémoire technique / Pondération : 15
     2. Qualité des échantillons / Pondération : 10
     3. Performances en matière de développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 089-174098 du 10/05/2017
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé : fourniture de papier pour les travaux spécifiques d’imprimerie
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'accord-cadre est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général tenant à une mauvaise définition du besoin mettant en cause la bonne exécution de cet accord-cadre qui aurait été conclu
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d’Amiens, 14, rue Lemerchier - CS 81114, 80011, Amiens Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif d’Amiens, 14, rue Lemerchier - CS 81114, 80011, Amiens Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 septembre 2017
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