1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de beausoleil
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de prestations de traiteurs pour la Commune et le CCAS de Beausoleil
Description: L'accord-cadre porte sur la fourniture et livraison de diverses prestations de traiteurs pour les réceptions et évènements organisés par les différents services communaux (Protocole, services culturels, etc…) et du CCAS de Beausoleil.
Identifiant de la procédure: aa023be5-6e41-4b95-b2cc-daed541a207c
Identifiant interne: 2025021-01/06
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation est organisée selon une procédure adaptée, en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1-3°, R. 2123-4 à R. 2123-5 du Code de la Commande Publique. Relevant de services spécifiques (prestations de traiteurs), elle relève plus particulièrement de l'article R.2123-1-3°.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Beausoleil 27 Boulevard de la République
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Buffets déjeunatoires/dînatoires (avec option végan)
Description: Fourniture et livraisons de Buffets déjeunatoires/dînatoires (avec option végan)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Beausoleil
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Montant Commune : sans minimum et montant maximum annuel de 30 000 Euros HT Montant CCAS : sans minimum et montant maximum annuel de 10 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 23/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Buffets haut de gamme pour réceptions officielles et événements internes (avec option végan)
Description: Fourniture et livraisons de Buffets haut de gamme pour réceptions officielles et événements internes (avec option végan)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Beausoleil
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Montant Commune : sans minimum et montant maximum annuel de 40 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 23/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Cocktails (avec option végan)
Description: Fourniture et livraison de Cocktails (avec option végan)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Beausoleil
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Montant Commune : sans minimum et montant maximum annuel de 60 000 Euros HT Montant CCAS : sans minimum et montant maximum annuel de 5 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 23/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Paniers repas - plateaux repas (avec option végan)
Description: Fourniture et livraison de Paniers repas - plateaux repas (avec option végan)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Beausoleil
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Montant Commune : sans minimum et montant maximum annuel de 35 000 Euros HT Montant CCAS : sans minimum et montant maximum annuel de 4 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 23/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Déjeuners ou dîners classiques (avec option végan)
Description: Fourniture et livraison de Déjeuners ou dîners classiques (avec option végan)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Beausoleil
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Montant Commune : sans minimum et montant maximum annuel de 35 000 Euros HT Montant CCAS : sans minimum et montant maximum annuel de 3 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 23/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Déjeuners ou dîners haut de gamme (avec option végan)
Description: Fourniture et livraison de Déjeuners ou dîners haut de gamme (avec option végan)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mairie de Beausoleil
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Montant Commune : sans minimum et montant maximum annuel de 35 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 23/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de beausoleil
Numéro d’enregistrement: 21060012800016
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0497114600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: e1abfc5e-2f05-43df-88e9-e03547b9aecf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 18/08/2025 12:19:28 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 540237-2025
Numéro de publication au JO S: 157/2025
Date de publication: 19/08/2025
