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ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION - RELANCE La Ville de Beaune, la CABCS et le CCAS ont des besoins en impression tout au long de l'année. Le besoin précis pour chaque commande ne pouvant pas être défini au moment du lancement de la consulta...
Ville de Beaune 21205Beaune cedex coralie.lucas@mairie-beaune.fr
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ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION - RELANCE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4188631

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/12/18)
559252-2018
BOAMP (19/12/18)
18-175349

Département(s) de publication : 21
Annonce No 18-175349
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Beaune, Hôtel de Ville Bp 30191, Point(s) de contact : Coralie LUCAS, 21205, Beaune Cedex, F, Courriel : coralie.lucas@mairie-beaune.fr, Code NUTS : FRC11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.beaune.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches.e-bourgogne.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION - RELANCE
Numéro de référence : 201822
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La Ville de Beaune, la CABCS et le CCAS ont des besoins en impression tout au long de l'année. Le besoin précis pour chaque commande ne pouvant pas être défini au moment du lancement de la consultation, il a été décidé de recourir à un contrat d'accord cadre qui donnera lieu à une définition précise de chaque besoin au moment de la consultation. Le présent marché est un accord-cadre avec un prestataire unique par lot, en marché à procédure formalisée, en application des articles 4 et 42 I° a de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, et 25 I 1°, 78 et 79 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Certains lots ayant été déclarés infructueux ou sans suite lors du précédent lancement, il a été décidé de relancer cet accord-cadre sur la base de documents financiers précisés afin de permettre une analyse d'offres comparables entre elles.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION - RELANCE
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Signalétique et communication
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot recouvre la réalisation des impressions et supports de communication tels que les bâches et banderoles PVC, les supports en dibond, les adhésifs, la vitrophanie y compris la vitrophanie sur véhicule, les roll-ups
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des réalisations / Pondération : 40
     2. Respect de l'environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Affiches
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot recouvre la réalisation daffiches de différents formats : du A4 au format 120x176 cm, tous grammages jusquà 250 g/m2 et des affiches quadri recto sur différents supports.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des réalisations / Pondération : 40
     2. Respect de l'environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Brochures et dépliants
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22150000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot recouvre la réalisation des impressions et supports de communication tels que les brochures, les dépliants, les flyers, les livrets, les guides, les pochettes à billet, les cartes de vux, les cartes communication Les documents pourront être imprimés en quadri recto/verso, dans des grammages différents pouvant aller jusquà 400 g/m2, des assemblages brochés ou agrafés, dans toutes dimensions jusquà A2. La description précise de chaque document sera détaillée lors de la demande formulée dans chaque marché subséquent.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des réalisations / Pondération : 40
     2. Respect de l'environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Billetterie
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot recouvre la réalisation des impressions de billets pour les évènements culturels ou sportifs. Ces billets devront être numérotés, à souches prédécoupés et pourront comporter plusieurs tarifs. Les prestataires veilleront à pouvoir effectuer la numérotation.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des réalisations / Pondération : 40
     2. Respect de l'environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 179-405986
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 201322
Lot nº : 1
Intitulé : Signalétique et communication
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 novembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PUBLITOUT, Rue Jean Baptiste Gambut, 21200, Vignoles, F, Code NUTS : FRC11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 409
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 201822
Lot nº : 2
Intitulé : Affiches
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 novembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ICO, 17 rue des corroyeurs, 21000, Dijon, F, Code NUTS : FRC11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 106
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 201822
Lot nº : 3
Intitulé : Brochures et dépliants
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 novembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
S2E Impressions, 400 bd Charles de gaulle, 21160, Marsannay la côte, F, Code NUTS : FRC11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 5 125
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 201822
Lot nº : 4
Intitulé : Billetterie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 novembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
S2E Impressions, 400 bd Charles de gaulle, 21160, Marsannay la côte, F, Code NUTS : FRC11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 130
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le marché signé et notifié le 28/11/2018 est consultable au service de la commande publique, situé 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 BEAUNE, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h.Courriel : marche.public@mairie-beaune.frl'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum. Les montants indiqués dans cet avis correspondent aux montants des simulations
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, 21000, Dijon, F, Téléphone : (+33) 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Adresse internet : http://www.ta-dijon.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, 21000, Dijon, F, Téléphone : (+33) 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Adresse internet : http://www.ta-dijon.juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 décembre 2018
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