1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Beaune
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune - Lots 4 à 20
Description: Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune - Lots 4 à 20
Identifiant de la procédure: 505496ab-3520-41ad-9340-9a4a9df5f35f
Identifiant interne: 2024V26
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur le profil acheteur https://www.achatpublic.com sous la référence 2024V25. Les lots 4 à 20 ne font pas l'objet d'une visite des lieux obligatoire. Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées (article 2-7 du RC) Clause d'insertion et clause environnementale: article 1-1 du RC Modifications de détail du dossier de consultation: article 3-2 du RC Conditions de participation: candidat seul ou groupement: article 3-3 du RC Délai de validité des offres: article 3-4 du RC Documents à remettre au titre de la candidature: article 5-1 du RC Qualifications demandées au stade de la candidature: article 5-1 du RC Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature. Documents à remettre au titre de l'offre: article 5-2 du RC Jugement des candidatures et des offres: article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. Régularisation des offres: article 6-2 du RC. Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de mémoire technique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire: article 6-3 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché. La signature de l'acte d'engagement est imposée. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres: article 7 du RC Communication avec les opérateurs économiques: article 8 du RC. Langue: français Unité monétaire: euros
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
État de cessation d’activités
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 4 - Voirie réseaux divers - Aménagements extérieurs
Description: Lot 4 - Voirie réseaux divers - Aménagements extérieurs
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement, 45314300 Installation d'infrastructures de câblage, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 5 - Terrassements - gros oeuvre - maçonneries
Description: Lot 5 - Terrassements - gros oeuvre - maçonneries
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement, 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 6 - Charpente bois
Description: Lot 6 - Charpente bois
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45422000 Travaux de charpenterie, 45422100 Ouvrages en bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 7 - Etanchéité
Description: Lot 7 - Etanchéité
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 8 - bassins inox revêtu
Description: Lot 8 - bassins inox revêtu
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212381 Revêtement métallique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 9 - Chauffage ventilation climatisation - Plomberie
Description: Lot 9 - Chauffage ventilation climatisation - Plomberie
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 45331220 Travaux d'installation de matériel de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 10 - Traitement d'eau
Description: Lot 10 - Traitement d'eau
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232430 Travaux de traitement de l'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 11 - Electricité courants forts - courants faibles
Description: Lot 11 - Electricité courants forts - courants faibles
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 12 - Contrôle d'accès - monétique - billetterie
Description: Lot 12 - Contrôle d'accès - monétique - billetterie
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22457000 Cartes d'accès
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31351000 Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 13 - Façades pierre et enduits
Description: Lot 13 - Façades pierre et enduits
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44910000 Pierre de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 14 - Menuiseries extérieures aluminium
Description: Lot 14 - Menuiseries extérieures aluminium
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 15 - Serrurerie - métallerie
Description: Lot 15 - Serrurerie - métallerie
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45341000 Pose de garde-corps
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 16 - Menuiseries intérieures
Description: Lot 16 - Menuiseries intérieures
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 17 - Cloisons - peintures - signalétique
Description: Lot 17 - Cloisons - peintures - signalétique
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement, 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 18 - Faux plafonds - toiles tendues
Description: Lot 18 - Faux plafonds - toiles tendues
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 19 - Cabines - casiers vestiaires
Description: Lot 19 - Cabines - casiers vestiaires
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212230 Installation de vestiaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 20 - Carrelage
Description: Lot 20 - Carrelage
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf article 6-1-1 et 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf article 6-1-2 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Beaune
Organisation qui traite les offres: Commune de Beaune
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Beaune
Numéro d’enregistrement: 21210054900014
Adresse postale: 8 Rue de l'Hôtel de Ville BP 30191
Ville: Beaune cedex
Code postal: 21205
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33380245720
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas BP 61616
Ville: Dijon cedex
Code postal: 21016
Pays: France
Téléphone: +33380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: adb918c2-c98f-432d-afb3-493cb7176062 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/08/2024 17:16:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 505514-2024
Numéro de publication au JO S: 163/2024
Date de publication: 22/08/2024
