1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Beaune
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune - Lots 4 à 20
Description: Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune - Lots 4 à 20
Identifiant de la procédure: 505496ab-3520-41ad-9340-9a4a9df5f35f
Avis précédent: adb918c2-c98f-432d-afb3-493cb7176062-01
Identifiant interne: 2024V26
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur le profil acheteur https://www.achatpublic.com sous la référence 2024V26. Les lots 4 à 20 ne font pas l'objet d'une visite des lieux obligatoire. Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées (article 2-7 du RC) Clause d'insertion et clause environnementale: article 1-1 du RC Modifications de détail du dossier de consultation: article 3-2 du RC Conditions de participation: candidat seul ou groupement: article 3-3 du RC Délai de validité des offres: article 3-4 du RC Documents à remettre au titre de la candidature: article 5-1 du RC Qualifications demandées au stade de la candidature: article 5-1 du RC Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature. Documents à remettre au titre de l'offre: article 5-2 du RC Jugement des candidatures et des offres: article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. Régularisation des offres: article 6-2 du RC. Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de mémoire technique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire: article 6-3 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché. La signature de l'acte d'engagement est imposée. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres: article 7 du RC Communication avec les opérateurs économiques: article 8 du RC. Langue: français Unité monétaire: euros
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 4 - Voirie réseaux divers - Aménagements extérieurs
Description: Lot 4 - Voirie réseaux divers - Aménagements extérieurs
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement, 32400000 Réseaux, 45233120 Travaux de construction de routes, 45314300 Installation d'infrastructures de câblage, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les offres du lot 4 ont été déclarées inacceptables, le 8 novembre 2024, par les membres de la Commission d'Appel d'Offres, conformément à l'article 2152-3 du Code de la Commande Publique. Les offres reçues excédent fortement l'estimation du maître d'oeuvre. Le budget global alloué pour l'ensemble des travaux ne permet pas d'absorber le dépassement financier de l'opération. Ce lot sera relancé. Les pièces de la consultation sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h sur rendez-vous. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel :marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du RC et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 5 - Terrassements - gros oeuvre - maçonneries
Description: Lot 5 - Terrassements - gros oeuvre - maçonneries
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement, 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les offres du lot 5 ont été déclarées inacceptables, le 8 novembre 2024, par les membres de la Commission d'Appel d'Offres, conformément à l'article 2152-3 du Code de la Commande Publique. Les offres reçues excédent fortement l'estimation du maître d'oeuvre. Le budget global alloué pour l'ensemble des travaux ne permet pas d'absorber le dépassement financier de l'opération. Ce lot sera relancé. Les pièces de la consultation sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h sur rendez-vous. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel :marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 6 - Charpente bois
Description: Lot 6 - Charpente bois
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45422000 Travaux de charpenterie, 45422100 Ouvrages en bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 6 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise Les Charpentiers de l'Ouche pour un montant global et forfaitaire de 70 921,35Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 7 - Etanchéité
Description: Lot 7 - Etanchéité
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 7 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise SMAC pour un montant global et forfaitaire de 499 599,55 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 8 - bassins inox revêtu
Description: Lot 8 - bassins inox revêtu
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212381 Revêtement métallique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 8 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise A&T EUROPE pour un montant global et forfaitaire de 686 267 Euros HT (comprenant la tranche ferme pour un montant de 594 467Euros HT et la tranche optionnelle relative à la couverture thermique hors sol sur le bassin estival pour un montant de 91 800Euros HT). La PSE 8-1 n'a pas été retenue. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 9 - Chauffage ventilation climatisation - Plomberie
Description: Lot 9 - Chauffage ventilation climatisation - Plomberie
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 45331220 Travaux d'installation de matériel de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les offres du lot 9 ont été déclarées inacceptables, le 8 novembre 2024, par les membres de la Commission d'Appel d'Offres, conformément à l'article 2152-3 du Code de la Commande Publique. Les offres reçues excédent fortement l'estimation du maître d'oeuvre. Le budget global alloué pour l'ensemble des travaux ne permet pas d'absorber le dépassement financier de l'opération. Ce lot sera relancé. Les pièces de la consultation sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h sur rendez-vous. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel :marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 10 - Traitement d'eau
Description: Lot 10 - Traitement d'eau
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232430 Travaux de traitement de l'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 10 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise TECH'O FLUIDES pour un montant global et forfaitaire de 871 500 Euros HT (comprenant l'offre de base pour un montant de 830 000 Euros HT et la PSE10-1 pour un montant de 41 500 Euros HT) Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 11 - Electricité courants forts - courants faibles
Description: Lot 11 - Electricité courants forts - courants faibles
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 11 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise DROZ pour un montant global et forfaitaire de 328 008,13 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 12 - Contrôle d'accès - monétique - billetterie
Description: Lot 12 - Contrôle d'accès - monétique - billetterie
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22457000 Cartes d'accès
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31351000 Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 12 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise ELISATH pour un montant global et forfaitaire de 64 853,30 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 13 - Façades pierre et enduits
Description: Lot 13 - Façades pierre et enduits
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44910000 Pierre de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 13 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise BONGLET pour un montant global et forfaitaire de 617 192,66 Euros HT après mise au point. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 14 - Menuiseries extérieures aluminium
Description: Lot 14 - Menuiseries extérieures aluminium
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 14 attribué le 6 janvier 2025, a été signé et notifié le 17 février 2025 à l'entreprise KAPECI pour un montant global et forfaitaire de 279 425 Euros HT (comprenant l'offre de base pour un montant de 275 581 Euros HT et la PSE 14-1 pour un montant de 3 844 Euros HT) Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 15 - Serrurerie - métallerie
Description: Lot 15 - Serrurerie - métallerie
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45341000 Pose de garde-corps
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 15 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise BLANCHET pour un montant global et forfaitaire de 190 946,66 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 16 - Menuiseries intérieures
Description: Lot 16 - Menuiseries intérieures
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 16 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise MENUISERIE ROGER pour un montant global et forfaitaire de 82 769,24 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 17 - Cloisons - peintures - signalétique
Description: Lot 17 - Cloisons - peintures - signalétique
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement, 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les offres du lot 17 ont été déclarées inacceptables, le 8 novembre 2024, par les membres de la Commission d'Appel d'Offres, conformément à l'article 2152-3 du Code de la Commande Publique. Les offres reçues excédent fortement l'estimation du maître d'oeuvre. Le budget global alloué pour l'ensemble des travaux ne permet pas d'absorber le dépassement financier de l'opération. Ce lot sera relancé. Les pièces de la consultation sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h sur rendez-vous. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel :marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 18 - Faux plafonds - toiles tendues
Description: Lot 18 - Faux plafonds - toiles tendues
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 18 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise ISOPLAC pour un montant global et forfaitaire de 223 830,29 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 19 - Cabines - casiers vestiaires
Description: Lot 19 - Cabines - casiers vestiaires
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212230 Installation de vestiaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 19 attribué le 25 février 2025, a été signé le 18 mars 2025 et notifié le 19 mars 2025 à l'entreprise NAVIC pour un montant global et forfaitaire de 183 651 Euros HT (comprenant l'offre de base pour un montant de 155 855 Euros HT et la PSE 19-1 pour un montant de 27 796 Euros HT). Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 20 - Carrelage
Description: Lot 20 - Carrelage
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 20 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 au groupement d'entreprises SAS TACHIN (mandataire) / SARL BORNIER (cotraitant) pour un montant global et forfaitaire de 457 332,90Euros HT (comprenant l'offre de base pour un montant de 387 544,90 Euros HT et la PSE 20-1 pour un montant de 69 788 Euros HT). Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Beaune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 556 296,42 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Les Charpentiers de l'Ouche
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LES CHARPENTIERS DE L'OUCHE - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 70 921,35 EUR
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26003 - Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SMAC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SMAC - Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 499 599,55 EUR
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26004 - Lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: A&T Europe S.p.A - Myrthapools
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre A&T EUROPE - Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 686 267,00 EUR
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26005 - Lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TECH'O FLUIDES SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TECH'O FLUIDES- Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 871 500,00 EUR
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26006 - Lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS DROZ&CIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre entreprise DROZ - Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 328 008,13 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26007 - Lot 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ELISATH
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ELISATH - Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 64 853,30 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26008 - Lot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BONGLET SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre BONGLET - Lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 617 192,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26009 - Lot 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KAPECI SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre KAPECI - Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 279 425,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26010 - Lot 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 17/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BLANCHET GROUPE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre BLANCHET - Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 190 946,66 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26011 - Lot 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MENUISERIE ROGER
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MENUISERIE ROGER - Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 82 769,24 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26012 - Lot 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ISOPLAC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ISOPLAC -Lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 223 830,29 EUR
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26013 - Lot 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement SAS TACHIN (mandataire) / SARL BORNIER (cotraitant)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Groupement TACHIN/BORNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 457 332,90 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26015- Lot 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NAVIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre NAVIC - Lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 183 651,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024V26014 - Lot 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/02/2025
Date de conclusion du marché: 19/03/2025
Organisation qui signe le marché: Commune de Beaune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Beaune
Numéro d’enregistrement: 21210054900014
Adresse postale: 8 Rue de l'Hôtel de Ville BP 30191
Ville: Beaune cedex
Code postal: 21205
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33380245720
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SMAC
Numéro d’enregistrement: 68204083700945
Adresse postale: 3 rue du Maloubier
Ville: Chemaudin
Code postal: 25320
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 81 54 22 22
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Les Charpentiers de l'Ouche
Numéro d’enregistrement: 34936578300027
Adresse postale: ZA des Genevrois
Ville: Ancey
Code postal: 21410
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 76 01 97
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas BP 61616
Ville: Dijon cedex
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: A&T Europe S.p.A - Myrthapools
Numéro d’enregistrement: 00141030205
Adresse postale: Via Solferino 27
Ville: Castiglione Delle Stiviere
Code postal: 46043
Subdivision pays (NUTS): Torino (ITC11)
Pays: Italie
Téléphone: 0660660394
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TECH'O FLUIDES SASU
Numéro d’enregistrement: 84119011900013
Adresse postale: 10 rue des sables
Ville: Pulnoy
Code postal: 54425
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383291921
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS DROZ&CIE
Numéro d’enregistrement: 01635067000028
Adresse postale: 8 rue Etienne Dolet
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380416464
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ELISATH
Numéro d’enregistrement: 40300535800052
Adresse postale: 10 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: MESSEIN
Code postal: 54850
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383977698
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BONGLET SAS
Numéro d’enregistrement: 31543485200234
Adresse postale: 1840 Route de Besançon
Ville: LONS LE SAULNIER
Code postal: 39001
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 0384871430
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: KAPECI SAS
Numéro d’enregistrement: 41824543700011
Adresse postale: 27 rue Pré Colin
Ville: PORT
Code postal: 01460
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0474760824
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: BLANCHET GROUPE
Numéro d’enregistrement: 30079596000024
Adresse postale: 3 avenue Louis Lépine - ZI de VAURE
Ville: Montbrison
Code postal: 42600
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 04 77 96 82 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: MENUISERIE ROGER
Numéro d’enregistrement: 98342491200019
Adresse postale: 9 rue de la gare
Ville: SELONGEY
Code postal: 21260
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 75 70 93
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ISOPLAC
Numéro d’enregistrement: 31969952600038
Adresse postale: 13 rue Docteur Quignard
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380609130
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: NAVIC
Numéro d’enregistrement: 35380029500035
Adresse postale: 4 rue de la Balmette
Ville: THONES
Code postal: 74230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450321133
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Groupement SAS TACHIN (mandataire) / SARL BORNIER (cotraitant)
Numéro d’enregistrement: 52172035900020
Numéro d’enregistrement: 91294478200016
Adresse postale: 1 rue de Huchey
Ville: GENLIS
Code postal: 21110
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 39 17 47
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: effe8c0b-c769-48da-8dd4-95687966c130 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/05/2025 15:54:57 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 292597-2025
Numéro de publication au JO S: 88/2025
Date de publication: 07/05/2025
