Centrale des marchés
Préparation, fourniture et livraison de repas en liaison chaude pour l'accueil de loisirs de la Commune de Beaumont Préparation, fourniture et livraison de repas en liaison chaude pour l'accueil de loisirs de la Commune de Beaumont mel : even.trenado@beaumont63.fr adresse : 20 rue de l'Hôtel de Ville corre...
Ville de Beaumont 63110Beaumont even.trenado@beaumont63.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Préparation, fourniture et livraison de repas en liaison chaude pour l'accueil de loisirs de la Commune de Beaumont

Marché public ou privé
Référence du marché : 6506714

Date de clôture estimée : 14/01/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/12/21)
21-162762
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 63
Annonce No 21-162762
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Beaumont.
 Correspondant :  TRENADO Even, 20 rue de l'hôtel de Ville 63110 Beaumont, tél. : 04-73-28-88-05, courriel : even.trenado@beaumont63.fr adresse internet : http://mairiebeaumont.centreofficielles.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://mairiebeaumont.centreofficielles.com.

Objet du marché : préparation, fourniture et livraison de repas en liaison chaude pour l'accueil de loisirs de la Commune de Beaumont.
Catégorie de services : 17.
CPV - Objet principal : 55321000
Objets supplémentaires : 55521200.
Lieu d'exécution : commune de Beaumont, 63110 Beaumont.
Code NUTS : -FRK14.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Valeur minimum estimée (H.T.) : 0 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 40 000 euros.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : préparation, fourniture et livraison de repas en liaison chaude pour l'accueil de loisirs de la Commune de Beaumont.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r février 2022 et jusqu'au 31 janvier 2023.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r février 2022.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 janvier 2022, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021-20.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 décembre 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 Cours Sablon 63000 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-14-61-00, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges préfecture de Région - cCRA - 53 Boulevard Vivier MERLE 69003 Lyon, tél. : 04-78-92-83-16, télécopieur : 04-72-77-05-20.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous