A proximité de Beaumont 07110 Ardeche
Acheteur : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
80 Avenue de la République
07110 Largentière
Tel : +33475899696
2 Lots
Lot 1
Fabrication des équipements de sécurité des ouvrages AEP/EU
Lot 2
Fabrication canalisations sur ouvrages AEP/EU
Secteurs d'activité
Tuyaux et raccords.
Équipement de sécurité de site.

TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE AEP/EU - 2 LOTS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/03/2026
JOUE - 180653-2026
180653-2026 - Résultats
France – Équipement de sécurité de site – TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE AEP/EU - 2 LOTS
OJ S 52/2026 16/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Adresse électroniquemarchespublics@seba-eau.fr
Activité de l’entité adjudicatriceActivités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRAVAUX DE CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE AEP/EU - 2 LOTS
DescriptionTRAVAUX DE CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE AEP/EU T203-2 LOT1 - Fabrication des équipements de sécurité des ouvrages LOT 2 - Fabrication canalisations sur ouvrages AEP/EU
Identifiant de la procéduref61776a3-daed-44c2-8cd6-e245195bdeb8
Avis précédent9deb2ebe-b9ac-42b6-a971-ff4df015c1f0-01
Identifiant interne25.045-046
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113100 Équipement de sécurité de site
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFabrication des équipements de sécurité des ouvrages AEP/EU
DescriptionFabrication des équipements de sécurité des ouvrages AEP/EU
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113100 Équipement de sécurité de site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1.
LotLOT-0002
TitreFabrication canalisations sur ouvrages AEP/EU
DescriptionFabrication canalisations sur ouvrages AEP/EU
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis760 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres760 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAMA-ITEA
Offre
Identifiant de l’offreAMA-ITEA 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre24 367,50 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une varianteoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi29/01/2026
Date de conclusion du marché/concession12/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre818960-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMPAGES RHÔNE ALPES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE PRA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 136 258,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi29/01/2026
Date de conclusion du marché/concession12/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre818960-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Numéro d’enregistrement25070026700017
Adresse postale80 Avenue de la République
VilleLargentière
Code postal07110
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Point de contactM PASCAL Jean - Président
Adresse électroniquemarchespublics@seba-eau.fr
Téléphone+33475899696
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officielAMA-ITEA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement43209929900047
VilleLACHAPELLE SOUS AUBENAS
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 Rue Duguesclin
VilleLYON CEDEX 03
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielPOMPAGES RHÔNE ALPES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement34152971700041
VilleLE POUZIN
Code postal07250
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7f14403b-8571-43c4-9578-1682b787ad78  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis12/03/2026 16:09:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis180653-2026
Numéro de publication au JO S52/2026
Date de publication16/03/2026