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A proximité de Beaumont 07110 Ardeche
Acheteur : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
80 Avenue de la République
07110 Largentière
Tel : +33475899696
5 Lots
Lot 1
Prestation de curage - antenne nord
Lot 2
Prestation de curage - antenne centre
Lot 3
Prestation de curage - antenne sud
Lot 4
Prestation de transport des boues liquides
Lot 5
Prestation de transport des boues déshydratées
Secteurs d'activité
Services de curage des égouts.
Services de transport des boues.

RELANCE - T204 - SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT - LOTS 1 à 5 - ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/03/2026
JOUE - 180576-2026
180576-2026 - Résultats
France – Services de curage des égouts – RELANCE - T204 - SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT - LOTS 1 à 5 - ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE
OJ S 52/2026 16/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Adresse électronique: marches.publics@seba-eau.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RELANCE - T204 - SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT - LOTS 1 à 5 - ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE
Description: RELANCE - T204 - SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT - LOTS 1 à 5 - ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE
Identifiant de la procédure: 4e5866c0-f900-462b-83e5-4a80895c83fb
Avis précédent: 6efad129-3a43-459d-886c-3392469fcb99-01
Identifiant interne: 25.047 à 051
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de curage - antenne nord
Description: Prestation de curage - antenne nord
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Date de fin de durée: 28/02/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui signe le contrat: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestation de curage - antenne centre
Description: Prestation de curage - antenne centre
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Date de fin de durée: 28/02/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui signe le contrat: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestation de curage - antenne sud
Description: Prestation de curage - antenne sud
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Date de fin de durée: 28/02/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui signe le contrat: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestation de transport des boues liquides
Description: Prestation de transport des boues liquides
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513700 Services de transport des boues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Date de fin de durée: 28/02/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui signe le contrat: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestation de transport des boues déshydratées
Description: Prestation de transport des boues déshydratées
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513700 Services de transport des boues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Date de fin de durée: 28/02/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Organisation qui signe le contrat: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 040 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: ALLIANCE1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 35 765,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 836983-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: ALLIANCE2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 23 300,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 836983-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: ALLIANCE3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 35 005,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 836983-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL VIDANGE BONNAURE
Offre: 
Identifiant de l’offre: BONNAURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 31 250,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 836983-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: ALLIANCE5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 194 560,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 836983-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement: 25070026700066
Adresse postale: 80 Avenue de la République
Ville: Largentière
Code postal: 07110
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Point de contact: M PASCAL Jean - Président
Adresse électronique: marches.publics@seba-eau.fr
Téléphone: +33475899696
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48953305900122
Adresse postale: 130 Rue Clément Ader CS10500
Ville: LUNEL
Code postal: 34400
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0005, LOT-0003, LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SARL VIDANGE BONNAURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49812339700024
Adresse postale: 1210 chemin du mas de beaulieu
Ville: LABLACHERE
Code postal: 07230
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9c33b067-250e-4654-af0d-433321a207e1  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 12/03/2026 14:58:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 180576-2026
Numéro de publication au JO S: 52/2026
Date de publication: 16/03/2026