1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT
Description: SERVICE DE CURAGE ET D EVACUATION DES BOUES D ASSAINISSEMENT - 5 lots
Identifiant de la procédure: 86ce567b-4b8d-400c-9b4a-2cc1d7564e91
Identifiant interne: 25.038a042
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: SERVICE DE CURAGE ET D’EVACUATION DES BOUES D’ASSAINISSEMENT
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT5
Description: Prestation de transport des boues déshydratées
Identifiant interne: 25037
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513900 Services d'évacuation des boues
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT1
Description: Prestation de curage - antenne nord
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT2
Description: Prestation de curage - antenne centre
Identifiant interne: 25034
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT3
Description: Prestation de curage - antenne sud
Identifiant interne: 25035
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT4
Description: Prestation de transport des boues liquides
Identifiant interne: 25036
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513900 Services d'évacuation des boues
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Eaux du Bassin de l Ardèche
Numéro d’enregistrement: 25070026700033
Département: ARDECHE
Adresse postale: 80 Avenue de la République
Ville: Largentière
Code postal: 07110
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Point de contact: M PASCAL Jean - Président
Téléphone: 0475899696
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Identifiant/version de l’avis: c4ae7457-ce4e-4fd3-9b16-10c38b846a32 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 21
Date d’envoi de l’avis: 25/10/2025 16:13:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 712842-2025
Numéro de publication au JO S: 207/2025
Date de publication: 28/10/2025
